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Parcelle 09113 000 A 629

Ercé (09113), section A

Contenance
7 800 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

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Sources et versions de cette page
09113 000 A 23809113 000 A 24009113 000 A 24109113 000 A 24209113 000 A 24309113 000 A 24409113 000 A 24509113 000 A 24609113 000 A 24709113 000 A 24809113 000 A 24909113 000 A 25009113 000 A 25109113 000 A 25209113 000 A 25309113 000 A 25409113 000 A 25509113 000 A 25609113 000 A 25809113 000 A 25909113 000 A 26009113 000 A 26109113 000 A 26209113 000 A 26309113 000 A 26409113 000 A 26509113 000 A 26609113 000 A 26909113 000 A 27009113 000 A 27109113 000 A 27309113 000 A 27409113 000 A 27609113 000 A 27709113 000 A 27809113 000 A 27909113 000 A 28009113 000 A 28109113 000 A 28209113 000 A 28409113 000 A 28509113 000 A 36409113 000 A 36809113 000 A 37109113 000 A 60909113 000 A 61009113 000 A 61509113 000 A 61609113 000 A 61709113 000 A 61809113 000 A 61909113 000 A 62009113 000 A 62109113 000 A 62209113 000 A 62309113 000 A 62409113 000 A 62509113 000 A 62609113 000 A 62709113 000 A 62809113 000 A 62909113 000 A 63009113 000 A 63109113 000 A 63209113 000 A 63309113 000 A 63409113 000 A 63509113 000 A 63609113 000 A 63709113 000 A 63809113 000 A 63909113 000 A 64009113 000 A 65609113 000 A 66109113 000 A 66209113 000 A 66309113 000 A 66409113 000 A 66509113 000 A 66609113 000 A 66709113 000 A 66809113 000 A 66909113 000 A 67009113 000 A 67109113 000 A 67209113 000 A 67309113 000 A 67409113 000 A 68309113 000 A 68409113 000 A 68509113 000 A 68709113 000 A 69009113 000 A 69209113 000 A 69309113 000 A 69409113 000 A 69509113 000 A 69609113 000 A 69709113 000 A 69809113 000 A 69909113 000 A 70009113 000 A 70109113 000 A 70209113 000 A 70309113 000 A 70409113 000 A 70509113 000 A 70609113 000 A 71109113 000 A 71209113 000 A 71309113 000 A 71409113 000 A 71509113 000 A 71609113 000 A 71809113 000 A 371109113 000 A 371209113 000 A 371309113 000 A 371409113 000 A 373809113 000 A 373909113 000 A 374009113 000 A 374109113 000 A 374409113 000 A 374609113 000 A 374709113 000 A 375409113 000 A 375509113 000 A 375609113 000 A 375709113 000 A 375909113 000 A 376009113 000 A 376109113 000 A 376209113 000 A 376309113 000 A 376409113 000 A 376509113 000 A 376609113 000 A 376709113 000 A 376809113 000 A 376909113 000 A 377009113 000 A 377109113 000 A 377209113 000 A 377309113 000 A 377409113 000 A 377509113 000 A 377609113 000 A 377709113 000 A 377809113 000 A 377909113 000 A 378009113 000 A 392009113 000 A 392409113 000 A 392509113 000 A 397909113 000 A 398009113 000 A 398109113 000 A 455109113 000 A 455209113 000 A 457709113 000 A 457809113 000 A 457909113 000 A 4580
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 629 (091130000A0629)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
629
Surface cadastrale (contenance)
7 800 m²
Surface calculée
7 990 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 628 – 1030 Route de Montgalas, 09140 ErcéParcelle suivante : 09113 000 A 630