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Parcelle 09113 000 A 282

Ercé (09113), section A

Contenance
2 722 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 8809113 000 A 23009113 000 A 23109113 000 A 23209113 000 A 23309113 000 A 23409113 000 A 23509113 000 A 23609113 000 A 23709113 000 A 23809113 000 A 23909113 000 A 24009113 000 A 24109113 000 A 24209113 000 A 24309113 000 A 24409113 000 A 24509113 000 A 24609113 000 A 24709113 000 A 25309113 000 A 25409113 000 A 26909113 000 A 27009113 000 A 27109113 000 A 27309113 000 A 27409113 000 A 27509113 000 A 27609113 000 A 27709113 000 A 27809113 000 A 27909113 000 A 28009113 000 A 28109113 000 A 28209113 000 A 28309113 000 A 28409113 000 A 28509113 000 A 28609113 000 A 28709113 000 A 28809113 000 A 28909113 000 A 29009113 000 A 29109113 000 A 29209113 000 A 29309113 000 A 30509113 000 A 30609113 000 A 30709113 000 A 30809113 000 A 30909113 000 A 31009113 000 A 31109113 000 A 31209113 000 A 31309113 000 A 31409113 000 A 31909113 000 A 32209113 000 A 32309113 000 A 32409113 000 A 32509113 000 A 32609113 000 A 32709113 000 A 32809113 000 A 32909113 000 A 33009113 000 A 33109113 000 A 33209113 000 A 33309113 000 A 33409113 000 A 33509113 000 A 33609113 000 A 33709113 000 A 33809113 000 A 33909113 000 A 34009113 000 A 34109113 000 A 34209113 000 A 34309113 000 A 34409113 000 A 34709113 000 A 34809113 000 A 34909113 000 A 35009113 000 A 35109113 000 A 35209113 000 A 35309113 000 A 35409113 000 A 35509113 000 A 35609113 000 A 35709113 000 A 35809113 000 A 35909113 000 A 36009113 000 A 36109113 000 A 36209113 000 A 36309113 000 A 36409113 000 A 42009113 000 A 42109113 000 A 42309113 000 A 42409113 000 A 453209113 000 A 453309113 000 A 457709113 000 A 457809113 000 A 457909113 000 A 458009113 000 A 469009113 000 A 477409113 000 A 477509113 000 A 9998
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 282 (091130000A0282)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
282
Surface cadastrale (contenance)
2 722 m²
Surface calculée
2 773 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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