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Parcelle 09113 000 A 364

Ercé (09113), section A

Contenance
3 673 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 23809113 000 A 23909113 000 A 24009113 000 A 24109113 000 A 24209113 000 A 24309113 000 A 24409113 000 A 24509113 000 A 24609113 000 A 25309113 000 A 25409113 000 A 25509113 000 A 25809113 000 A 25909113 000 A 26009113 000 A 26109113 000 A 26209113 000 A 26309113 000 A 26409113 000 A 26509113 000 A 26609113 000 A 26909113 000 A 27009113 000 A 27109113 000 A 27309113 000 A 27409113 000 A 27509113 000 A 27609113 000 A 27709113 000 A 27809113 000 A 27909113 000 A 28009113 000 A 28109113 000 A 28209113 000 A 28309113 000 A 28409113 000 A 28509113 000 A 33509113 000 A 33609113 000 A 34709113 000 A 34809113 000 A 34909113 000 A 35009113 000 A 35109113 000 A 35209113 000 A 35309113 000 A 35409113 000 A 35509113 000 A 35609113 000 A 35709113 000 A 35809113 000 A 35909113 000 A 36009113 000 A 36109113 000 A 36209113 000 A 36309113 000 A 36409113 000 A 36609113 000 A 36709113 000 A 36809113 000 A 36909113 000 A 37009113 000 A 37109113 000 A 37209113 000 A 37709113 000 A 37809113 000 A 37909113 000 A 38009113 000 A 38109113 000 A 38209113 000 A 38309113 000 A 38409113 000 A 38509113 000 A 38609113 000 A 38709113 000 A 38809113 000 A 38909113 000 A 39009113 000 A 39109113 000 A 39409113 000 A 39509113 000 A 39609113 000 A 39709113 000 A 39809113 000 A 39909113 000 A 40009113 000 A 40109113 000 A 40209113 000 A 40309113 000 A 40409113 000 A 40509113 000 A 40609113 000 A 40709113 000 A 40809113 000 A 41009113 000 A 41109113 000 A 41209113 000 A 41309113 000 A 41409113 000 A 41509113 000 A 41609113 000 A 41709113 000 A 41809113 000 A 41909113 000 A 42009113 000 A 42109113 000 A 42309113 000 A 42409113 000 A 43509113 000 A 43709113 000 A 44009113 000 A 387509113 000 A 392409113 000 A 392509113 000 A 448609113 000 A 453209113 000 A 453309113 000 A 457709113 000 A 457809113 000 A 457909113 000 A 458009113 000 A 468909113 000 A 469009113 000 A 477409113 000 A 4775
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 364 (091130000A0364)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
364
Surface cadastrale (contenance)
3 673 m²
Surface calculée
3 680 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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