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Parcelle 07095 000 A 307

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section A

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 A 15507095 000 A 17207095 000 A 17307095 000 A 17407095 000 A 17507095 000 A 24607095 000 A 24707095 000 A 24807095 000 A 24907095 000 A 25107095 000 A 25207095 000 A 25307095 000 A 25407095 000 A 25507095 000 A 25607095 000 A 25707095 000 A 25807095 000 A 25907095 000 A 26007095 000 A 26107095 000 A 26207095 000 A 27207095 000 A 27307095 000 A 27407095 000 A 27507095 000 A 27607095 000 A 27807095 000 A 28307095 000 A 28407095 000 A 28507095 000 A 28607095 000 A 28707095 000 A 28807095 000 A 28907095 000 A 29007095 000 A 29107095 000 A 29207095 000 A 29307095 000 A 29407095 000 A 29507095 000 A 29607095 000 A 29807095 000 A 29907095 000 A 30007095 000 A 30207095 000 A 30307095 000 A 30407095 000 A 30607095 000 A 30707095 000 A 30807095 000 A 30907095 000 A 31007095 000 A 31107095 000 A 31207095 000 A 31307095 000 A 31407095 000 A 31707095 000 A 31807095 000 A 32007095 000 A 32107095 000 A 32307095 000 A 32407095 000 A 32507095 000 A 32607095 000 A 32807095 000 A 33007095 000 A 33107095 000 A 33207095 000 A 33307095 000 A 33407095 000 A 33507095 000 A 33707095 000 A 33807095 000 A 34907095 000 A 35307095 000 A 35407095 000 A 35807095 000 A 35907095 000 A 36107095 000 A 36507095 000 A 36707095 000 A 75807095 000 A 75907095 000 A 76007095 000 A 76107095 000 A 76807095 000 A 77807095 000 A 77907095 000 A 78007095 000 A 78107095 000 A 78207095 000 A 78307095 000 A 80807095 000 A 83307095 000 A 83407095 000 A 83507095 000 A 83607095 000 A 83707095 000 A 84507095 000 A 84607095 000 A 84707095 000 A 85007095 000 A 98407095 000 A 99807095 000 A 100007095 000 A 100107095 000 A 100207095 000 A 100307095 000 A 100407095 000 A 100507095 000 A 100607095 000 A 100707095 000 A 100807095 000 A 100907095 000 A 101007095 000 A 101307095 000 A 101407095 000 A 101507095 000 A 101607095 000 A 101707095 000 A 101807095 000 A 101907095 000 A 103707095 000 A 103807095 000 A 103907095 000 A 104007095 000 A 104107095 000 A 104207095 000 A 104307095 000 A 104407095 000 A 104507095 000 A 104607095 000 A 104707095 000 A 104807095 000 A 104907095 000 A 105007095 000 A 105107095 000 A 105207095 000 A 105307095 000 A 106307095 000 A 106407095 000 A 106507095 000 A 106607095 000 A 1067
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gilhoc-sur-Ormèze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 A 307 (070950000A0307)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
307
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 A 306Parcelle suivante : 07095 000 A 308