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Parcelle 07095 000 A 330

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section A

Contenance
7 210 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
07095 000 A 9207095 000 A 9307095 000 A 9407095 000 A 9507095 000 A 9607095 000 A 9707095 000 A 9807095 000 A 9907095 000 A 10007095 000 A 10207095 000 A 10507095 000 A 14807095 000 A 15107095 000 A 15207095 000 A 15407095 000 A 15507095 000 A 15807095 000 A 15907095 000 A 16007095 000 A 16107095 000 A 16207095 000 A 16307095 000 A 16407095 000 A 20507095 000 A 29507095 000 A 29607095 000 A 29807095 000 A 29907095 000 A 30007095 000 A 30207095 000 A 30307095 000 A 30407095 000 A 30607095 000 A 30707095 000 A 30807095 000 A 31707095 000 A 31807095 000 A 32007095 000 A 32107095 000 A 32307095 000 A 32407095 000 A 32507095 000 A 32607095 000 A 32707095 000 A 32807095 000 A 32907095 000 A 33007095 000 A 33107095 000 A 33207095 000 A 33307095 000 A 33407095 000 A 33507095 000 A 33707095 000 A 33807095 000 A 33907095 000 A 34007095 000 A 34107095 000 A 34207095 000 A 34307095 000 A 34407095 000 A 34507095 000 A 34607095 000 A 34707095 000 A 34807095 000 A 34907095 000 A 36207095 000 A 41607095 000 A 78107095 000 A 78207095 000 A 78307095 000 A 78407095 000 A 79107095 000 A 81307095 000 A 81407095 000 A 83607095 000 A 83707095 000 A 92007095 000 A 98107095 000 A 98207095 000 A 98307095 000 A 98407095 000 A 98507095 000 A 98707095 000 A 98807095 000 A 98907095 000 A 99007095 000 A 104307095 000 A 104407095 000 A 104507095 000 A 104607095 000 A 104707095 000 A 104807095 000 A 104907095 000 A 105007095 000 A 105107095 000 A 105207095 000 A 105907095 000 A 106007095 000 A 1062
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gilhoc-sur-Ormèze

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 A 330 (070950000A0330)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
330
Surface cadastrale (contenance)
7 210 m²
Surface calculée
7 297 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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