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Parcelle 07095 000 A 296

Gilhoc-sur-Ormèze (07095), section A

Contenance
5 385 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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07095 000 A 15107095 000 A 15207095 000 A 15407095 000 A 15507095 000 A 15607095 000 A 17107095 000 A 17207095 000 A 17307095 000 A 17407095 000 A 17507095 000 A 24707095 000 A 24807095 000 A 24907095 000 A 25107095 000 A 25207095 000 A 25307095 000 A 25407095 000 A 25507095 000 A 25607095 000 A 26007095 000 A 26107095 000 A 28407095 000 A 28607095 000 A 28707095 000 A 28807095 000 A 28907095 000 A 29007095 000 A 29107095 000 A 29207095 000 A 29307095 000 A 29407095 000 A 29507095 000 A 29607095 000 A 29807095 000 A 29907095 000 A 30007095 000 A 30207095 000 A 30307095 000 A 30407095 000 A 30607095 000 A 30707095 000 A 30807095 000 A 30907095 000 A 31807095 000 A 32007095 000 A 32107095 000 A 32307095 000 A 32407095 000 A 32507095 000 A 32607095 000 A 32707095 000 A 32807095 000 A 33007095 000 A 75907095 000 A 76007095 000 A 76107095 000 A 76807095 000 A 76907095 000 A 77007095 000 A 77107095 000 A 77207095 000 A 77307095 000 A 77407095 000 A 77507095 000 A 77607095 000 A 77707095 000 A 77907095 000 A 78007095 000 A 78107095 000 A 78207095 000 A 78307095 000 A 80807095 000 A 83207095 000 A 83307095 000 A 83407095 000 A 83507095 000 A 98307095 000 A 98407095 000 A 99007095 000 A 104107095 000 A 104307095 000 A 104407095 000 A 104507095 000 A 104607095 000 A 104707095 000 A 104807095 000 A 104907095 000 A 105007095 000 A 105107095 000 A 1052
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07095 000 A 296 (070950000A0296)
Commune
Gilhoc-sur-Ormèze (07095)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
296
Surface cadastrale (contenance)
5 385 m²
Surface calculée
5 267 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07095 000 A 295Parcelle suivante : 07095 000 A 298 – 2000 Luquet, 07270 Gilhoc-sur-Ormèze