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Parcelle 01224 000 A 3402

Loyettes (01224), section A

Contenance
2 209 m²
Zone du PLU
1AU3Zone à urbaniser (AUc)
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01224 000 A 108101224 000 A 109401224 000 A 109501224 000 A 109601224 000 A 109901224 000 A 110401224 000 A 110601224 000 A 110701224 000 A 112201224 000 A 113301224 000 A 114301224 000 A 114401224 000 A 114901224 000 A 115201224 000 A 164201224 000 A 164301224 000 A 166301224 000 A 166401224 000 A 166501224 000 A 166901224 000 A 167001224 000 A 167101224 000 A 181001224 000 A 190301224 000 A 190401224 000 A 190901224 000 A 191001224 000 A 191101224 000 A 191701224 000 A 192001224 000 A 192101224 000 A 192401224 000 A 192501224 000 A 192701224 000 A 192801224 000 A 192901224 000 A 193301224 000 A 193401224 000 A 193501224 000 A 193601224 000 A 194501224 000 A 194601224 000 A 194901224 000 A 197601224 000 A 203101224 000 A 204001224 000 A 207501224 000 A 213101224 000 A 214001224 000 A 214101224 000 A 214201224 000 A 218101224 000 A 225701224 000 A 225801224 000 A 226701224 000 A 226801224 000 A 227701224 000 A 227801224 000 A 230001224 000 A 230101224 000 A 230201224 000 A 230401224 000 A 230501224 000 A 236701224 000 A 236801224 000 A 236901224 000 A 244601224 000 A 267501224 000 A 267601224 000 A 267701224 000 A 267801224 000 A 268001224 000 A 268101224 000 A 268901224 000 A 269001224 000 A 274501224 000 A 274601224 000 A 274701224 000 A 274801224 000 A 275301224 000 A 275401224 000 A 275601224 000 A 281601224 000 A 284101224 000 A 285201224 000 A 285301224 000 A 285401224 000 A 285501224 000 A 287201224 000 A 288201224 000 A 292401224 000 A 292501224 000 A 315301224 000 A 315401224 000 A 339801224 000 A 339901224 000 A 340001224 000 A 340101224 000 A 340201224 000 A 340301224 000 A 340401224 000 A 3405
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AU3 – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitude de mixite sociale au titre de l'article L.123-1-5 II 4° du Code de l'Urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 3402 (012240000A3402)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3402
Surface cadastrale (contenance)
2 209 m²
Surface calculée
2 207 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 3401 – 74 Rue de la Cabrotte, 01360 LoyettesParcelle suivante : 01224 000 A 3403