CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01224 000 A 1663

Loyettes (01224), section A

Contenance
386 m²
Zone du PLU
UBbZone urbaine (U)
Ouvrir dans la carte
01224 000 A 108101224 000 A 109401224 000 A 110401224 000 A 110601224 000 A 110701224 000 A 142801224 000 A 142901224 000 A 143401224 000 A 166301224 000 A 166401224 000 A 166501224 000 A 189801224 000 A 192401224 000 A 192701224 000 A 192801224 000 A 193501224 000 A 193601224 000 A 197601224 000 A 202901224 000 A 203001224 000 A 203101224 000 A 203301224 000 A 208601224 000 A 208701224 000 A 208801224 000 A 209401224 000 A 209501224 000 A 211601224 000 A 211801224 000 A 211901224 000 A 213101224 000 A 214001224 000 A 214101224 000 A 214201224 000 A 215601224 000 A 218201224 000 A 267501224 000 A 267601224 000 A 267701224 000 A 267801224 000 A 268001224 000 A 268101224 000 A 269001224 000 A 274501224 000 A 274601224 000 A 274701224 000 A 274801224 000 A 281501224 000 A 281601224 000 A 284101224 000 A 284201224 000 A 288201224 000 A 3193
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UBb – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Zone de Bruit 30m – 68 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 1663 (012240000A1663)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1663
Surface cadastrale (contenance)
386 m²
Surface calculée
384 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 1657 – 397 Rue du Carillon, 01360 LoyettesParcelle suivante : 01224 000 A 1664 – 210 Rue du Bugey, 01360 Loyettes