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Parcelle 01224 000 A 3167

Loyettes (01224), section A

Contenance
20 m²
Zone du PLU
1AU1Zone à urbaniser (AUc)
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01224 000 A 109601224 000 A 109901224 000 A 112701224 000 A 113301224 000 A 114301224 000 A 114401224 000 A 114901224 000 A 115201224 000 A 117501224 000 A 164201224 000 A 164301224 000 A 181001224 000 A 181101224 000 A 190301224 000 A 190401224 000 A 190901224 000 A 191001224 000 A 191101224 000 A 191701224 000 A 192001224 000 A 192101224 000 A 194501224 000 A 194601224 000 A 194901224 000 A 200501224 000 A 204001224 000 A 204101224 000 A 204201224 000 A 204301224 000 A 218101224 000 A 225701224 000 A 225801224 000 A 227701224 000 A 227801224 000 A 230001224 000 A 230101224 000 A 230201224 000 A 230301224 000 A 230401224 000 A 230501224 000 A 244501224 000 A 244601224 000 A 250501224 000 A 250601224 000 A 250701224 000 A 250801224 000 A 250901224 000 A 251001224 000 A 251101224 000 A 251201224 000 A 251301224 000 A 251401224 000 A 251501224 000 A 252101224 000 A 252201224 000 A 252301224 000 A 252401224 000 A 252501224 000 A 252601224 000 A 252701224 000 A 252801224 000 A 252901224 000 A 253001224 000 A 253401224 000 A 253501224 000 A 253801224 000 A 275301224 000 A 275401224 000 A 275501224 000 A 275601224 000 A 285201224 000 A 285301224 000 A 285401224 000 A 285501224 000 A 285701224 000 A 285801224 000 A 287201224 000 A 287301224 000 A 288301224 000 A 288401224 000 A 290001224 000 A 290101224 000 A 290201224 000 A 290401224 000 A 290501224 000 A 290601224 000 A 290701224 000 A 290801224 000 A 290901224 000 A 292401224 000 A 292501224 000 A 315301224 000 A 315401224 000 A 316001224 000 A 316101224 000 A 316201224 000 A 316301224 000 A 316501224 000 A 316601224 000 A 316701224 000 A 316801224 000 A 316901224 000 A 317001224 000 A 317101224 000 A 317201224 000 A 317301224 000 A 317401224 000 A 317501224 000 A 317601224 000 A 335201224 000 A 335301224 000 A 335401224 000 A 335501224 000 A 335601224 000 A 335701224 000 A 335901224 000 A 336001224 000 A 336101224 000 A 336201224 000 A 336301224 000 A 339801224 000 A 339901224 000 A 340001224 000 A 340101224 000 A 340201224 000 A 340301224 000 A 340401224 000 A 340501224 000 A 350301224 000 A 350401224 000 A 350501224 000 A 350601224 000 A 3507
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AU1 – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitude de mixite sociale au titre de l'article L.123-1-5 II 4° du Code de l'Urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 3167 (012240000A3167)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3167
Surface cadastrale (contenance)
20 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
29 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 3166Parcelle suivante : 01224 000 A 3168