CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 01224 000 A 3363

Loyettes (01224), section A

Contenance
1 146 m²
Zone du PLU
1AU1Zone à urbaniser (AUc)
Ouvrir dans la carte
01224 000 A 114801224 000 A 114901224 000 A 115201224 000 A 115301224 000 A 115901224 000 A 116401224 000 A 116701224 000 A 117001224 000 A 117101224 000 A 117501224 000 A 200501224 000 A 200601224 000 A 200701224 000 A 200801224 000 A 204301224 000 A 218001224 000 A 218101224 000 A 227501224 000 A 227601224 000 A 251001224 000 A 251101224 000 A 251201224 000 A 251301224 000 A 251401224 000 A 251601224 000 A 251701224 000 A 251801224 000 A 251901224 000 A 252601224 000 A 252701224 000 A 252801224 000 A 252901224 000 A 253001224 000 A 253101224 000 A 253201224 000 A 253301224 000 A 253401224 000 A 253501224 000 A 253801224 000 A 315801224 000 A 315901224 000 A 316101224 000 A 316201224 000 A 316301224 000 A 316401224 000 A 316501224 000 A 316601224 000 A 317201224 000 A 317301224 000 A 317401224 000 A 317501224 000 A 317601224 000 A 331901224 000 A 332001224 000 A 332101224 000 A 332201224 000 A 335901224 000 A 336001224 000 A 336101224 000 A 336201224 000 A 336301224 000 A 347501224 000 A 347601224 000 A 347701224 000 A 350301224 000 A 350601224 000 A 3507
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AU1 – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de mixité sociale
Servitude de mixite sociale au titre de l'article L.123-1-5 II 4° du Code de l'Urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 3363 (012240000A3363)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3363
Surface cadastrale (contenance)
1 146 m²
Surface calculée
1 151 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01224 000 A 3362 – 131 Rue du Merlot, 01360 LoyettesParcelle suivante : 01224 000 A 3364