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Parcelle 01224 000 A 823

Loyettes (01224), section A

Contenance
2 833 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 A 70101224 000 A 70601224 000 A 70701224 000 A 71001224 000 A 71101224 000 A 71501224 000 A 71601224 000 A 71701224 000 A 71801224 000 A 72201224 000 A 72301224 000 A 72401224 000 A 72501224 000 A 72901224 000 A 73001224 000 A 73101224 000 A 73201224 000 A 73301224 000 A 73401224 000 A 75101224 000 A 79401224 000 A 79501224 000 A 79601224 000 A 79701224 000 A 79801224 000 A 79901224 000 A 80001224 000 A 80101224 000 A 80201224 000 A 80301224 000 A 80401224 000 A 80501224 000 A 80601224 000 A 80701224 000 A 80801224 000 A 80901224 000 A 81001224 000 A 81101224 000 A 81201224 000 A 81301224 000 A 81401224 000 A 81501224 000 A 81601224 000 A 81701224 000 A 81801224 000 A 81901224 000 A 82001224 000 A 82101224 000 A 82201224 000 A 82301224 000 A 82401224 000 A 82501224 000 A 82601224 000 A 82701224 000 A 82801224 000 A 82901224 000 A 83001224 000 A 83101224 000 A 83201224 000 A 83301224 000 A 83401224 000 A 83501224 000 A 95801224 000 A 95901224 000 A 98001224 000 A 98101224 000 A 98201224 000 A 99701224 000 A 99801224 000 A 99901224 000 A 100001224 000 A 100101224 000 A 100201224 000 A 100301224 000 A 100401224 000 A 100501224 000 A 100601224 000 A 100701224 000 A 100801224 000 A 102401224 000 A 102501224 000 A 102601224 000 A 102701224 000 A 102801224 000 A 102901224 000 A 103001224 000 A 103101224 000 A 103201224 000 A 103301224 000 A 103401224 000 A 103501224 000 A 103601224 000 A 104101224 000 A 238101224 000 A 256001224 000 A 256101224 000 A 257101224 000 A 262301224 000 A 262401224 000 A 262501224 000 A 262601224 000 A 269201224 000 A 269301224 000 A 2694
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 823 (012240000A0823)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
823
Surface cadastrale (contenance)
2 833 m²
Surface calculée
2 794 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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