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Parcelle 01224 000 A 806

Loyettes (01224), section A

Contenance
2 714 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 A 73401224 000 A 73501224 000 A 73601224 000 A 73801224 000 A 75101224 000 A 75201224 000 A 75301224 000 A 78201224 000 A 78301224 000 A 79901224 000 A 80001224 000 A 80101224 000 A 80201224 000 A 80301224 000 A 80401224 000 A 80501224 000 A 80601224 000 A 80701224 000 A 80801224 000 A 80901224 000 A 81001224 000 A 81101224 000 A 81201224 000 A 81801224 000 A 81901224 000 A 82001224 000 A 82101224 000 A 82201224 000 A 82301224 000 A 209901224 000 A 210001224 000 A 247201224 000 A 247301224 000 A 247401224 000 A 247501224 000 A 248201224 000 A 248301224 000 A 248401224 000 A 248501224 000 A 248601224 000 A 248701224 000 A 248801224 000 A 248901224 000 A 249001224 000 A 249101224 000 A 249201224 000 A 249301224 000 A 249401224 000 A 249501224 000 A 249601224 000 A 249701224 000 A 249801224 000 A 249901224 000 A 250001224 000 A 250101224 000 A 250201224 000 A 250301224 000 A 250401224 000 A 255001224 000 A 255101224 000 A 255201224 000 A 255301224 000 A 255401224 000 A 255501224 000 A 255601224 000 A 255701224 000 A 255801224 000 A 256001224 000 A 256101224 000 A 256201224 000 A 256301224 000 A 256401224 000 A 256501224 000 A 256601224 000 A 256701224 000 A 257101224 000 A 257201224 000 A 257301224 000 A 257401224 000 A 257501224 000 A 257601224 000 A 257901224 000 A 258001224 000 A 258101224 000 A 258201224 000 A 258301224 000 A 258401224 000 A 258501224 000 A 258601224 000 A 258701224 000 A 258901224 000 A 259001224 000 A 259101224 000 A 259201224 000 A 259301224 000 A 260001224 000 A 260101224 000 A 260201224 000 A 260301224 000 A 260401224 000 A 260501224 000 A 260601224 000 A 260901224 000 A 261001224 000 A 261101224 000 A 261201224 000 A 261301224 000 A 261401224 000 A 261501224 000 A 261601224 000 A 261701224 000 A 261801224 000 A 261901224 000 A 262301224 000 A 262401224 000 A 262501224 000 A 262601224 000 A 262701224 000 A 263001224 000 A 263101224 000 A 263201224 000 A 263301224 000 A 263401224 000 A 263501224 000 A 263601224 000 A 269201224 000 A 269301224 000 A 277601224 000 A 277701224 000 A 277801224 000 A 277901224 000 A 278001224 000 A 278101224 000 A 278201224 000 A 278301224 000 A 278401224 000 A 278501224 000 A 278601224 000 A 278701224 000 A 278801224 000 A 2792
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 806 (012240000A0806)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
806
Surface cadastrale (contenance)
2 714 m²
Surface calculée
2 765 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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