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Parcelle 01224 000 A 795

Loyettes (01224), section A

Contenance
1 746 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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01224 000 A 79401224 000 A 79501224 000 A 79601224 000 A 79701224 000 A 79801224 000 A 79901224 000 A 80001224 000 A 80101224 000 A 80301224 000 A 80401224 000 A 81701224 000 A 81801224 000 A 81901224 000 A 82001224 000 A 82101224 000 A 82201224 000 A 82301224 000 A 82401224 000 A 82501224 000 A 82601224 000 A 82701224 000 A 82801224 000 A 82901224 000 A 83001224 000 A 83101224 000 A 83201224 000 A 83301224 000 A 83401224 000 A 83501224 000 A 83701224 000 A 83801224 000 A 84001224 000 A 95801224 000 A 95901224 000 A 98001224 000 A 98101224 000 A 194201224 000 A 238001224 000 A 238101224 000 A 260301224 000 A 260401224 000 A 260501224 000 A 260601224 000 A 260701224 000 A 260801224 000 A 261401224 000 A 261601224 000 A 261701224 000 A 261801224 000 A 261901224 000 A 262001224 000 A 262201224 000 A 262601224 000 A 262701224 000 A 262801224 000 A 262901224 000 A 263401224 000 A 263501224 000 A 263601224 000 A 263701224 000 A 263901224 000 A 269101224 000 A 269201224 000 A 269301224 000 A 269401224 000 A 277401224 000 A 277501224 000 A 277601224 000 A 277701224 000 A 279201224 000 A 279301224 000 A 335001224 000 A 339401224 000 A 339501224 000 A 339601224 000 A 339701224 000 A 3407
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 01224_PLU_20200305

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Loyettes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01224 000 A 795 (012240000A0795)
Commune
Loyettes (01224)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
795
Surface cadastrale (contenance)
1 746 m²
Surface calculée
1 762 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (01224_PLU_20200305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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