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1391 Route de Feillens, Bâgé-la-Ville, 01380 Bâgé-Dommartin

Parcelle 01025 000 A 20 · section A

Contenance
1,3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

01025 000 A 801025 000 A 901025 000 A 1101025 000 A 1201025 000 A 1301025 000 A 1401025 000 A 1501025 000 A 1601025 000 A 1801025 000 A 1901025 000 A 2001025 000 A 2101025 000 A 2301025 000 A 2501025 000 A 2701025 000 A 2801025 000 A 2901025 000 A 3001025 000 A 3101025 000 A 3201025 000 A 3301025 000 A 3401025 000 A 3501025 000 A 3801025 000 A 37701025 000 A 37801025 000 A 37901025 000 A 38001025 000 A 38101025 000 A 38201025 000 A 38301025 000 A 38401025 000 A 38501025 000 A 38601025 000 A 38701025 000 A 38801025 000 A 40901025 000 A 41001025 000 A 41101025 000 A 41201025 000 A 41301025 000 A 41401025 000 A 41501025 000 A 41601025 000 A 41701025 000 A 41801025 000 A 41901025 000 A 42001025 000 A 42101025 000 A 42201025 000 A 42301025 000 A 42401025 000 A 42501025 000 A 42601025 000 A 42701025 000 A 42801025 000 A 42901025 000 A 43001025 000 A 43101025 000 A 43201025 000 A 43301025 000 A 43701025 000 A 43901025 000 A 44001025 000 A 44101025 000 A 44201025 000 A 44301025 000 A 44401025 000 A 44601025 000 A 44701025 000 A 44801025 000 A 44901025 000 A 45001025 000 A 45101025 000 A 45201025 000 A 45301025 000 A 45401025 000 A 45501025 000 A 45601025 000 A 46501025 000 A 46601025 000 A 46701025 000 A 46801025 000 A 46901025 000 A 47001025 000 A 47101025 000 A 47401025 000 A 140101025 000 A 141601025 000 A 142401025 000 A 143301025 000 A 143401025 000 A 148601025 000 A 148701025 000 A 151701025 000 A 151801025 000 A 159601025 000 A 159701025 000 A 160101025 000 A 160201025 000 A 160301025 000 A 174901025 000 A 175001025 000 A 185001025 000 A 185101025 000 A 185301025 000 A 185701025 000 A 185801025 000 A 185901025 000 A 186001025 000 A 186101025 000 A 186201025 000 A 186301025 000 A 186401025 000 A 1865
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200071371_PLUi_20240305

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Bâgé-Dommartin

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
01025 000 A 20 (010250000A0020)
Commune
Bâgé-Dommartin (01025)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
20
Surface cadastrale (contenance)
1,3 ha
Surface calculée
1,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071371_PLUi_20240305)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 01025 000 A 19Parcelle suivante : 01025 000 A 21