Cadastre d’Arbois

Jura (39)

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Parcelles: 7 423
Sections cadastrales: 53
Surface cadastrale (contenance): 4 406,5 ha
Code commune (INSEE): 39013

Sections

Section AB868 parcelles
Section AC381 parcelles
Section AD273 parcelles
Section AE338 parcelles
Section AH180 parcelles
Section AI161 parcelles
Section AK230 parcelles
Section AL71 parcelles
Section AM194 parcelles
Section AN70 parcelles
Section AO118 parcelles
Section AP244 parcelles
Section AR251 parcelles
Section AS238 parcelles
Section AT225 parcelles
Section AV138 parcelles
Section AW237 parcelles
Section AX248 parcelles
Section AY209 parcelles
Section AZ122 parcelles
Section BC150 parcelles
Section BD52 parcelles
Section BE102 parcelles
Section BH111 parcelles
Section BI222 parcelles
Section BM32 parcelles
Section BP103 parcelles
Section BR221 parcelles
Section BS77 parcelles
Section BT9 parcelles
Section BV9 parcelles
Section BW42 parcelles
Section BX41 parcelles
Section BY58 parcelles
Section BZ197 parcelles
Section CD12 parcelles
Section CE89 parcelles
Section CH47 parcelles
Section ZA16 parcelles
Section ZC33 parcelles
Section ZD19 parcelles
Section ZE115 parcelles
Section ZH75 parcelles
Section ZI137 parcelles
Section ZK144 parcelles
Section ZL156 parcelles
Section ZM63 parcelles
Section ZN39 parcelles
Section ZO29 parcelles
Section ZP51 parcelles
Section ZR75 parcelles
Section ZS68 parcelles
Section ZW33 parcelles

Urbanisme

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Site patrimonial remarquable: 4 214 parcelles
Lignes électriques: 456 parcelles
Voies ferrées: 342 parcelles
Site inscrit ou classé: 236 parcelles
Monument historique et ses abords: 56 parcelles

Adresses

1 931 adresses sur 130 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 1 931 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité: Zone 3 (modérée)
Potentiel radon: Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles: 19 % de la surface des parcelles en exposition forte, 72 % moyenne, 2 % faible
Plan de prévention des risques: 5 725 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)