Section AK – Arbois

230 parcelles

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Parcelles

Parcelle 23 583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3 – 67 Avenue Pasteur2 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 65 bis Avenue Pasteur1 706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 65 Avenue Pasteur1 437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 63 Avenue Pasteur1 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 61 Avenue Pasteur1 523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 59 Avenue Pasteur1 538 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 57 Avenue Pasteur1 695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 55 Avenue Pasteur1 773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 53 Avenue Pasteur1 878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 51 Avenue Pasteur630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 49 Avenue Pasteur651 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 47 Avenue Pasteur550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 45 Avenue Pasteur504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17 – 43 Avenue Pasteur525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 41 Avenue Pasteur539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19 – 39 Avenue Pasteur576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 37 Avenue Pasteur1 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 35 Avenue Pasteur3 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 29 Avenue Pasteur2 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 25 bis Avenue Pasteur986 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 25 Avenue Pasteur455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 23 Avenue Pasteur94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 19 Avenue Pasteur387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 512 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53907 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 15 Avenue Pasteur (+1)163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 28 bis Avenue Pasteur (+1)1 452 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 26 Avenue Pasteur580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 24 Avenue Pasteur985 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 22 Avenue Pasteur1 607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 20 Avenue Pasteur3 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 18 Avenue Pasteur1 802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 12 Avenue Pasteur139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 6 Avenue Pasteur94 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 4 Avenue Pasteur74 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77 – 1 Avenue Pasteur88 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89415 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 26 Rue Pointelin2 136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91447 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100155 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109183 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 2 Rue Pointelin64 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115 – 9 bis Avenue Pasteur1 636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12597 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126788 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130332 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1341 609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1362 422 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1373 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 001 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1511 512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1533 783 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155674 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1581,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1594 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1622 533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17017 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 17A Avenue Pasteur525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 26 bis Avenue Pasteur1 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 2 bis Avenue Pasteur850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 2 Avenue Pasteur830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 24 Rue Pointelin780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1904 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 71 Avenue Pasteur665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 69 Avenue Pasteur1 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061 716 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071 855 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208934 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 1 Rue des Acacias (+4)833 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2142 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218 – 33 Avenue Pasteur4 082 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2203 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 224841 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2302 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232291 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236851 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2402 191 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248173 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250 – 1 Rue Pointelin86 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2581 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27973 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288406 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 9 Rue Chauvin932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298581 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301997 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3065 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3191 303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 11 Avenue Pasteur3 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3247 786 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 325464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3261 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327292 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 329238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33449 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 – 16 Avenue Pasteur133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3401 133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 17 Avenue Pasteur764 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343 – 30 Rue Pointelin1 762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346 – 2 Chemin des Loups594 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348 – 8 Rue Chauvin3 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 351496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 354149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3553 526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 362 – 11 Rue Chauvin5 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3632 952 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 365614 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3661 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 27 Avenue Pasteur514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3683 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3712 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372464 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 14 Avenue Pasteur54 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37428 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3813 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)