Section AP – Arbois

244 parcelles

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Parcelles

Parcelle 24 527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 10 Route de Besançon405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 22 Rue du Pré Vercel601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 20 Rue du Pré Vercel335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 18 Rue du Pré Vercel499 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9 – 16 Rue du Pré Vercel713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 2 Rue Tour Canoz2 198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 7 Rue Tour Canoz955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 1 Rue Clair Logis284 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 3 Rue Clair Logis357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 7 Rue Clair Logis1 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 8 Rue Clair Logis345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 6 Rue Clair Logis380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28 – 4 Rue Clair Logis324 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29 – 2 Rue Clair Logis312 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 9 Rue Tour Canoz322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 – 1 Rue des Graviers396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 3 Rue des Graviers366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 5 Rue des Graviers513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 12 Rue Clair Logis636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 10 Rue Clair Logis640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 11 Rue Clair Logis753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37 – 7 Rue des Graviers639 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 9 Rue des Graviers565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 11 Rue des Graviers524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 9 bis Rue du Petit Changin978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 – 9 Rue du Petit Changin664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 13 Rue des Graviers643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 20 Rue des Graviers678 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 18 Rue des Graviers905 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 16 Rue des Graviers627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 14 Rue des Graviers589 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 13 Rue Clair Logis647 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 12 Rue des Graviers563 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 14 Rue Clair Logis693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 16 Rue Clair Logis673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 18 Rue Clair Logis646 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 20 Rue Clair Logis575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 10 Rue des Graviers602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 8 Rue des Graviers540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 22 Rue Clair Logis551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 24 Rue Clair Logis393 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 6 Rue des Graviers535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 4 Rue des Graviers315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 2 Rue des Graviers315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 12 Rue Tour Canoz809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 376 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 672 030 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 682 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 322 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712 523 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 735 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761 664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77362 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 809 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813 153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 823 978 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 834 912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 844 576 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 12 Rue du Petit Changin (+4)253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 4 Rue du Petit Changin485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 2 Rue du Petit Changin259 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 991 425 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 3 Rue de Changin1 290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 1 Rue de Changin990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1071 588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 895 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1123 308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1131 650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1171 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 28 Rue du Petit Changin1 995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 30 Rue du Petit Changin1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 3 Rue Tour Canoz865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125307 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127165 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 4 Rue de la Fontaine201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133 – 11 Rue du Pré Vercel104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 9 Rue du Pré Vercel72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 1 Rue du Pré Vercel892 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 4 Route de Besançon2 953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1392 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 192 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1454 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 17 Rue du Petit Changin1 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162922 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 25 Rue du Petit Changin (+3)289 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 4 Rue de la Bésivette1 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 14 Rue Tour Canoz1 672 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17294 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 20 Rue du Chardonnay527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 18 Rue du Chardonnay503 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 16 Rue du Chardonnay511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 14 Rue du Chardonnay483 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201454 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 10 Rue du Chardonnay (+1)129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 5 bis Rue Clair Logis333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 11 Rue du Petit Changin1 162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 13 Rue du Petit Changin1 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 15 Rue du Petit Changin1 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21774 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 19 Rue du Petit Changin1 258 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22288 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 21 Rue du Petit Changin1 257 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 1 Rue Tour Canoz355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2311 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23458 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 6 Rue du Petit Changin172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240 – 8 Rue du Chardonnay374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 6 Rue du Chardonnay740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242 – 2 Rue du Chardonnay772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243 – 4 Rue du Chardonnay755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24527 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 32 Rue du Petit Changin995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247545 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2484 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2502,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 16 Rue Tour Canoz1 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 8 Rue de la Bésivette711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255 – 18 Rue Tour Canoz1 911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 6 Rue de la Bésivette1 633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571 942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 26 Rue du Petit Changin1 379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260 – 24 bis Rue du Petit Changin1 384 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 – 24 Rue du Petit Changin950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2635 121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26694 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267109 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2681 066 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2698 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 4 Rue Tour Canoz2,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 2 Rue de la Bésivette1 648 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2734 459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2771 171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2821 348 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 8 bis Rue du Pré Vercel1 355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2867 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28787 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288 – 11 Rue de Changin606 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 15 Rue Clair Logis838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 17 Rue Clair Logis1 055 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2942 054 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29893 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 7 Rue du Petit Changin427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 5 Rue du Petit Changin351 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 1 Rue du Petit Changin (+1)2 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315153 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3181 688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31961 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 34 Rue du Petit Changin1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321333 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)