Section BS – Arbois

77 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5 – 2 Chemin de Grange Fontaine2 229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 559 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1692 953 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1707 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1721 729 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1732 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1753 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1761 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1771 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1793 930 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182962 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1853 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861 968 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1881 772 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1912 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1922 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1931 234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196715 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1971 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1982 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1992 368 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2014 383 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2051 603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2114 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2138 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214473 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2165 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2361 019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2381 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242848 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2463 127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2481 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2502 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 068 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2548 727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2572 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2592 634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2603 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2611 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268433 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2693 713 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298771 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3004,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3023,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3037 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3041 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3056 417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)