Cadastre de Moussan

Aude (11)

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Parcelles: 3 397
Sections cadastrales: 50
Surface cadastrale (contenance): 1 414,9 ha
Code commune (INSEE): 11258

Sections

Section AA205 parcelles
Section AB236 parcelles
Section AC339 parcelles
Section AD100 parcelles
Section AE246 parcelles
Section AH218 parcelles
Section AI62 parcelles
Section AK51 parcelles
Section AL81 parcelles
Section AM112 parcelles
Section AN37 parcelles
Section AO51 parcelles
Section AP15 parcelles
Section AR78 parcelles
Section AS39 parcelles
Section AT57 parcelles
Section AV65 parcelles
Section AW38 parcelles
Section AX27 parcelles
Section AY25 parcelles
Section AZ16 parcelles
Section BA75 parcelles
Section BB23 parcelles
Section BC18 parcelles
Section BD28 parcelles
Section BE43 parcelles
Section BH15 parcelles
Section BI57 parcelles
Section BK10 parcelles
Section BL14 parcelles
Section BM7 parcelles
Section BN13 parcelles
Section BO6 parcelles
Section BP7 parcelles
Section BR7 parcelles
Section BS35 parcelles
Section BT45 parcelles
Section BV7 parcelles
Section BW23 parcelles
Section BX41 parcelles
Section BY45 parcelles
Section BZ87 parcelles
Section CA73 parcelles
Section CB84 parcelles
Section CC68 parcelles
Section CD24 parcelles
Section CE182 parcelles
Section CH28 parcelles
Section CI206 parcelles
Section CK28 parcelles

Urbanisme

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Statistiques du PLU : prescriptions, informations et servitudes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Autre information: 89 parcelles
Patrimoine mondial de l’UNESCO: 24 parcelles

Servitudes d’utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d’après le Géoportail de l’Urbanisme :

Site inscrit ou classé: 317 parcelles
Monument historique et ses abords: 185 parcelles
Lignes électriques: 128 parcelles
Voies ferrées: 113 parcelles

Adresses

1 237 adresses sur 106 voies, d’après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Voir les 1 237 adresses

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Zone de sismicité

Zone 2 (faible)

Potentiel radon

Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Retrait-gonflement des argiles

35 % de la surface des parcelles en exposition forte, 65 % moyenne

Plan de prévention des risques

295 parcelles dans un périmètre de PPR naturels ou miniers (PM1) recensé dans le Géoportail de l’Urbanisme
43 parcelles dans un périmètre de PPR technologiques (PM3) recensé dans le Géoportail de l’Urbanisme

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)