Section AH – Moussan

218 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 5 Chemin des Arènes1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 3 Chemin des Arènes1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 28 Avenue de la Promenade541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 26 Avenue de la Promenade526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 24 Avenue de la Promenade477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 22 Avenue de la Promenade1 959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 18 Avenue de la Promenade588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 20 Avenue de la Promenade1 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 16 Avenue de la Promenade (+1)775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 14 Avenue de la Promenade728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 13 Avenue de la Promenade382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 15 Avenue de la Promenade221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 4 Chemin de sous Labade (+1)1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 14 Rue de la Montee476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Lotissement Montosson (+4)508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 16 Rue de la Montee644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 20 Rue de la Montee2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 7 Avenue de la Promenade1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 7 bis Avenue de la Promenade1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 34 Avenue de la Promenade759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 20A Avenue de la Promenade994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 20B Avenue de la Promenade1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 38 Avenue de la Promenade1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 30 Avenue de la Promenade3 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 30A Avenue de la Promenade2 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 2 Lotissement des Arenes612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 5 bis Avenue des 4 Chemins (+2)627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Lotissement des Arenes (+2)684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 9 bis Avenue de la Promenade604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 23 Lotissement la Condominette (+37)6 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 2 Lotissement la Condominette503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 3 Lotissement la Condominette501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 4 Lotissement la Condominette501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 5 Lotissement la Condominette501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 6 Lotissement la Condominette529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 7 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 8 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 10 Lotissement la Condominette511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 11 Lotissement la Condominette502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 12 Lotissement la Condominette515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 13 Lotissement la Condominette506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 14 Lotissement la Condominette511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 15 Lotissement la Condominette503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 16 Lotissement la Condominette522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 17 Lotissement la Condominette526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 18 Lotissement la Condominette501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 19 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 20 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 21 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 22 Lotissement la Condominette500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1363 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 22 Rue de la Montee1 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 22 bis Rue de la Montee1 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Lotissement le Clos Camille551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 2 Lotissement le Clos Camille519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Lotissement le Clos Camille518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 4 Lotissement le Clos Camille517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 5 Lotissement le Clos Camille517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Lotissement le Clos Camille517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Lotissement le Clos Camille517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 8 Lotissement le Clos Camille535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 9 Lotissement le Clos Camille510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 10 Lotissement le Clos Camille505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 11 Lotissement le Clos Camille507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 12 Lotissement le Clos Camille502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 13 Lotissement le Clos Camille535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 14 Lotissement le Clos Camille505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 15 Lotissement le Clos Camille504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 16 Lotissement le Clos Camille506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 17 Lotissement le Clos Camille511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 18 Lotissement le Clos Camille600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 19 Lotissement le Clos Camille600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 20 Lotissement le Clos Camille (+1)607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 21 Avenue des 4 Chemins (+1)556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 22 Lotissement le Clos Camille501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 23 Lotissement le Clos Camille525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 24 Lotissement le Clos Camille536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 25 Lotissement le Clos Camille521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 26 Lotissement le Clos Camille540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 27 Lotissement le Clos Camille593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 28 Lotissement le Clos Camille622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 11 Avenue des 4 Chemins2 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 24 Rue de la Montee1 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 24A Rue de la Montee (+1)750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 11 Avenue de la Promenade3 859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 9 Avenue de la Promenade623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 12C Avenue de la Promenade (+2)303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 11 bis Avenue de la Promenade1 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 11 ter Avenue de la Promenade (+1)2 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 8 Avenue des 4 Chemins503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 3 bis Chemin des Arènes544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Chemin des Arènes (+1)522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 2 Avenue de la Promenade (+1)356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 2 Lotissement les Romarins 2219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 3 Lotissement les Romarins 2196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 4 Lotissement les Romarins 2357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 8 Lotissement les Romarins 2334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 9 Lotissement les Romarins 2317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 10 Lotissement les Romarins 2314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 2 Lotissement les Romarins 1151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 1000 Avenue des 4 Chemins287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 4 Lotissement les Romarins 1500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 5 Avenue des 4 Chemins (+1)500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 6 Lotissement les Romarins 1249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 7 Avenue des 4 Chemins (+1)276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 8 Lotissement les Romarins 1435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 9 Lotissement les Romarins 1224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 10 Avenue des 4 Chemins (+1)224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 11 Lotissement les Romarins 1390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 12 Avenue de la Promenade (+1)351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 7 Chemin des Arènes837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 9 Chemin des Arènes433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 6 Avenue des 4 Chemins293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 6 Avenue des 4 Chemins (+1)303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 3 ter Chemin des Arènes256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 3 quater Chemin des Arènes247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)