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Parcelle 91468 000 ZA 848

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
9 589 m²
Zone du PLU
UEZone urbaine (U)
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91468 000 ZA 2191468 000 ZA 2391468 000 ZA 2591468 000 ZA 63691468 000 ZA 64391468 000 ZA 64791468 000 ZA 78291468 000 ZA 84191468 000 ZA 84891468 000 ZA 84991468 000 ZA 85091468 000 ZA 85191468 000 ZA 94491468 000 ZA 94591468 000 ZA 94691468 000 ZA 94791468 000 ZA 94891468 000 ZA 94991468 000 ZA 95091468 000 ZA 95191468 000 ZA 95291468 000 ZA 95391468 000 ZA 95491468 000 ZA 95591468 000 ZA 95691468 000 ZA 95791468 000 ZA 95891468 000 ZA 95991468 000 ZA 96091468 000 ZA 96191468 000 ZA 96291468 000 ZA 96391468 000 ZA 96491468 000 ZA 96591468 000 ZA 96691468 000 ZA 96791468 000 ZA 96891468 000 ZA 96991468 000 ZA 97091468 000 ZA 97191468 000 ZA 97291468 000 ZA 97391468 000 ZA 97491468 000 ZA 97591468 000 ZA 97691468 000 ZA 97791468 000 ZA 97891468 000 ZA 97991468 000 ZA 98091468 000 ZA 98191468 000 ZA 98291468 000 ZA 99391468 000 ZA 99591468 000 ZA 99691468 000 ZA 99991468 000 ZA 100091468 000 ZA 100991468 000 ZA 101191468 000 ZA 101291468 000 ZA 101391468 000 ZA 101491468 000 ZA 101591468 000 ZA 101691468 000 ZA 101791468 000 ZA 101891468 000 ZA 102191468 000 ZA 102291468 000 ZA 102391468 000 ZA 102491468 000 ZA 102591468 000 ZA 102991468 000 ZA 110591468 000 ZA 110691468 000 ZA 110791468 000 ZA 110891468 000 ZA 111391468 000 ZA 111491468 000 ZA 111591468 000 ZA 112891468 000 ZA 112991468 000 ZA 113091468 000 ZA 114391468 000 ZA 114491468 000 ZA 116291468 000 ZA 121591468 000 ZA 123791468 000 ZA 123891468 000 ZA 124091468 000 ZA 124191468 000 ZA 124291468 000 ZA 124491468 000 ZA 124591468 000 ZA 125991468 000 ZA 143191468 000 ZA 143591468 000 ZA 143691468 000 ZA 143791468 000 ZA 143891468 000 ZA 143991468 000 ZA 144091468 000 ZA 144591468 000 ZA 144691468 000 ZA 144791468 000 ZA 144891468 000 ZA 144991468 000 ZA 145091468 000 ZA 145191468 000 ZA 145291468 000 ZA 145391468 000 ZA 157391468 000 ZA 157491468 000 ZA 157591468 000 ZA 157691468 000 ZA 157791468 000 ZA 157991468 000 ZA 158091468 000 ZA 158191468 000 ZA 158291468 000 ZA 158391468 000 ZA 158491468 000 ZA 160991468 000 ZA 161091468 000 ZA 161191468 000 ZA 161291468 000 ZA 166091468 000 ZA 166291468 000 ZA 167591468 000 ZA 167691468 000 ZA 169191468 000 ZA 169391468 000 ZA 169491468 000 ZA 169591468 000 ZA 169791468 000 ZA 170391468 000 ZA 170691468 000 ZA 171391468 000 ZA 1714
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UE – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
8 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 8,5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
6
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 848 (91468000ZA0848)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
848
Surface cadastrale (contenance)
9 589 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
9 615 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 847 – 3 Rue des Douze Arpents, 91540 OrmoyParcelle suivante : 91468 000 ZA 849