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Parcelle 91468 000 ZA 1697

Ormoy (91468), section ZA

Contenance
1 024 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
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91468 000 ZA 86491468 000 ZA 89091468 000 ZA 99991468 000 ZA 100091468 000 ZA 101291468 000 ZA 101491468 000 ZA 101591468 000 ZA 101691468 000 ZA 101791468 000 ZA 101891468 000 ZA 102991468 000 ZA 105391468 000 ZA 105491468 000 ZA 105591468 000 ZA 105691468 000 ZA 105791468 000 ZA 105891468 000 ZA 105991468 000 ZA 107491468 000 ZA 110591468 000 ZA 110691468 000 ZA 110791468 000 ZA 110891468 000 ZA 110991468 000 ZA 111091468 000 ZA 111391468 000 ZA 111491468 000 ZA 111591468 000 ZA 112891468 000 ZA 112991468 000 ZA 113091468 000 ZA 113291468 000 ZA 113391468 000 ZA 113491468 000 ZA 113591468 000 ZA 113691468 000 ZA 113791468 000 ZA 113891468 000 ZA 114091468 000 ZA 114191468 000 ZA 114291468 000 ZA 114391468 000 ZA 114491468 000 ZA 114891468 000 ZA 115191468 000 ZA 115291468 000 ZA 115391468 000 ZA 115491468 000 ZA 115591468 000 ZA 115691468 000 ZA 116291468 000 ZA 119891468 000 ZA 119991468 000 ZA 120091468 000 ZA 120691468 000 ZA 120791468 000 ZA 120991468 000 ZA 121191468 000 ZA 121591468 000 ZA 160691468 000 ZA 160791468 000 ZA 160891468 000 ZA 160991468 000 ZA 161091468 000 ZA 161191468 000 ZA 161291468 000 ZA 161391468 000 ZA 161491468 000 ZA 161591468 000 ZA 161691468 000 ZA 161791468 000 ZA 161891468 000 ZA 161991468 000 ZA 162091468 000 ZA 162291468 000 ZA 162491468 000 ZA 162591468 000 ZA 162991468 000 ZA 163091468 000 ZA 163291468 000 ZA 163391468 000 ZA 163491468 000 ZA 163591468 000 ZA 163891468 000 ZA 163991468 000 ZA 164091468 000 ZA 164191468 000 ZA 164291468 000 ZA 164391468 000 ZA 169491468 000 ZA 169591468 000 ZA 169791468 000 ZA 169891468 000 ZA 1706
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 1697 (91468000ZA1697)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
1697
Surface cadastrale (contenance)
1 024 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 023 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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