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3 Rue de l'Épandoir, 91540 Ormoy

Parcelle 91468 000 ZA 993 · section ZA

Contenance
1 161 m²
Zone du PLU
1AUuZone à urbaniser (AUc)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

91468 000 ZA 94491468 000 ZA 95191468 000 ZA 95291468 000 ZA 95391468 000 ZA 95491468 000 ZA 95591468 000 ZA 95691468 000 ZA 95791468 000 ZA 95891468 000 ZA 95991468 000 ZA 96091468 000 ZA 96191468 000 ZA 96291468 000 ZA 99191468 000 ZA 99391468 000 ZA 99591468 000 ZA 99691468 000 ZA 99791468 000 ZA 99891468 000 ZA 99991468 000 ZA 101791468 000 ZA 104991468 000 ZA 107091468 000 ZA 111691468 000 ZA 111791468 000 ZA 111891468 000 ZA 111991468 000 ZA 112091468 000 ZA 112191468 000 ZA 112291468 000 ZA 114691468 000 ZA 114791468 000 ZA 114891468 000 ZA 115191468 000 ZA 115291468 000 ZA 115391468 000 ZA 115691468 000 ZA 115791468 000 ZA 115891468 000 ZA 115991468 000 ZA 116291468 000 ZA 121591468 000 ZA 122291468 000 ZA 122391468 000 ZA 122691468 000 ZA 122791468 000 ZA 122891468 000 ZA 122991468 000 ZA 123791468 000 ZA 123891468 000 ZA 124291468 000 ZA 126591468 000 ZA 157391468 000 ZA 157491468 000 ZA 157591468 000 ZA 157691468 000 ZA 157791468 000 ZA 158091468 000 ZA 158591468 000 ZA 158691468 000 ZA 158791468 000 ZA 158891468 000 ZA 159991468 000 ZA 160391468 000 ZA 160491468 000 ZA 160591468 000 ZA 160691468 000 ZA 160791468 000 ZA 160891468 000 ZA 160991468 000 ZA 161091468 000 ZA 161891468 000 ZA 161991468 000 ZA 162091468 000 ZA 169291468 000 ZA 169391468 000 ZA 169491468 000 ZA 169891468 000 ZA 170491468 000 ZA 170691468 000 ZA 171291468 000 ZA 1713
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

1AUu – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91468_PLU_20250414

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Ormoy

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur soumis a une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
10,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91468 000 ZA 993 (91468000ZA0993)
Commune
Ormoy (91468)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
993
Surface cadastrale (contenance)
1 161 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 161 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91468_PLU_20250414)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91468 000 ZA 991 – 12 Rue de l'Épandoir, 91540 OrmoyParcelle suivante : 91468 000 ZA 995 – 9 Rue des Campanules, 91540 Ormoy