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Parcelle 91249 000 AC 271

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
420 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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91249 000 AC 2791249 000 AC 2891249 000 AC 2991249 000 AC 3091249 000 AC 3191249 000 AC 4591249 000 AC 4691249 000 AC 4791249 000 AC 4891249 000 AC 4991249 000 AC 5091249 000 AC 5191249 000 AC 5291249 000 AC 5491249 000 AC 23091249 000 AC 24791249 000 AC 25091249 000 AC 25191249 000 AC 25291249 000 AC 25591249 000 AC 25791249 000 AC 25891249 000 AC 25991249 000 AC 26191249 000 AC 26391249 000 AC 26491249 000 AC 26591249 000 AC 26691249 000 AC 26791249 000 AC 26891249 000 AC 26991249 000 AC 27091249 000 AC 27191249 000 AC 27291249 000 AC 27391249 000 AC 27491249 000 AC 27591249 000 AC 27691249 000 AC 27791249 000 AC 27891249 000 AC 27991249 000 AC 28091249 000 AC 28191249 000 AC 28291249 000 AC 28391249 000 AC 28491249 000 AC 28591249 000 AC 28691249 000 AC 28791249 000 AC 28891249 000 AC 33391249 000 AC 33691249 000 AC 33791249 000 AC 34891249 000 AC 34991249 000 AC 35091249 000 AC 35591249 000 AC 35691249 000 AC 357
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Marais, tourbières et zones humides à préserver
Zone humide averee – 93 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 271 (91249000AC0271)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
271
Surface cadastrale (contenance)
420 m²
Surface calculée
420 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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