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Parcelle 91249 000 AC 27

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
1 241 m²
Zone du PLU
UBh1Zone urbaine (U)
91249 000 AC 1691249 000 AC 1891249 000 AC 1991249 000 AC 2091249 000 AC 2191249 000 AC 2291249 000 AC 2391249 000 AC 2491249 000 AC 2591249 000 AC 2691249 000 AC 2791249 000 AC 2891249 000 AC 2991249 000 AC 3091249 000 AC 3191249 000 AC 3291249 000 AC 3691249 000 AC 3791249 000 AC 3891249 000 AC 3991249 000 AC 4191249 000 AC 4291249 000 AC 4391249 000 AC 4491249 000 AC 4591249 000 AC 4691249 000 AC 4791249 000 AC 4891249 000 AC 4991249 000 AC 5091249 000 AC 5191249 000 AC 5291249 000 AC 25791249 000 AC 25891249 000 AC 26791249 000 AC 26891249 000 AC 26991249 000 AC 27091249 000 AC 27191249 000 AC 27291249 000 AC 27391249 000 AC 27491249 000 AC 27591249 000 AC 27691249 000 AC 27791249 000 AC 28191249 000 AC 28291249 000 AC 28391249 000 AC 28491249 000 AC 28591249 000 AC 28691249 000 AC 28791249 000 AC 28891249 000 AC 28991249 000 AC 29091249 000 AC 29191249 000 AC 29291249 000 AC 29391249 000 AC 29891249 000 AC 32191249 000 AC 33691249 000 AC 33791249 000 AC 34591249 000 AC 35591249 000 AC 36191249 000 AC 362
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBh1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
6,3 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 27 (91249000AC0027)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
27
Surface cadastrale (contenance)
1 241 m²
Surface calculée
1 241 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91249 000 AC 26Parcelle suivante : 91249 000 AC 28