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2 Rue du Port, 90400 Botans

Parcelle 90015 000 ZB 150 · section ZB

Contenance
2 577 m²
Zone du PLU
UYZone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

90015 000 ZB 1190015 000 ZB 1490015 000 ZB 1590015 000 ZB 13790015 000 ZB 14790015 000 ZB 15090015 000 ZB 15190015 000 ZB 15290015 000 ZB 22590015 000 ZB 22690015 000 ZB 23590015 000 ZB 23690015 000 ZB 23790015 000 ZB 23890015 000 ZB 239
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UY – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRI La Douce – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
R151-34 Risques canalisation transport matières dangereuses – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Commerces et services
Hauteur à la gouttière
5,5 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZB 150 (90015000ZB0150)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
150
Surface cadastrale (contenance)
2 577 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 562 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90015 000 ZB 147 – 4 bis Rue du Port, 90400 BotansParcelle suivante : 90015 000 ZB 151