Parcelle 90015 000 ZB 236
Botans (90015), section ZB
- Contenance
- 543 m²
- Zone du PLU
- UAZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Comprendre les informations de la carte
Zonage du PLU
UA – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- ALEA RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- PPRI La Douce – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 65 % de la parcelle
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- I3 GAZ – 28 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Secteur affecté par le bruit des transports
- Bruit 2017 – 100 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Bâtiments
Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.
- Sur la parcelle
- 2 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier - Usage
- Résidentiel, annexe
- Hauteur à la gouttière
- jusqu’à 6,5 m
- Niveaux
- jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
- Logements
- 1
- Construction
- 1950 – 1974
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 90015 000 ZB 236 (90015000ZB0236)
- Commune
- Botans (90015)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 236
- Surface cadastrale (contenance)
- 543 m²
- Surface calculée
- 515 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone naturelle et forestière (N) (58 %)
- Zone agricole (A) (30 %)
- Zone urbaine (U) (11 %)
- Zone à urbaniser (AUc) (1 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (0 %)
Parcelles voisines
- 90015 000 ZB 14 – 2 Route de Montbéliard, 90400 Botans
- 90015 000 ZB 137
- 90015 000 ZB 225
- 90015 000 ZB 226 – 6 Route de Montbéliard, 90400 Botans
- 90015 000 ZB 235 – 1 Rue du Port, 90400 Botans
- 90015 000 ZB 237
Parcelle précédente : 90015 000 ZB 235 – 1 Rue du Port, 90400 BotansParcelle suivante : 90015 000 ZB 237