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Parcelle 90015 000 ZA 469

Botans (90015), section ZA

Contenance
3 299 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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90015 000 ZA 790015 000 ZA 990015 000 ZA 1190015 000 ZA 1390015 000 ZA 1490015 000 ZA 2190015 000 ZA 4890015 000 ZA 5390015 000 ZA 21890015 000 ZA 22190015 000 ZA 22290015 000 ZA 22590015 000 ZA 22690015 000 ZA 22990015 000 ZA 23590015 000 ZA 23790015 000 ZA 24490015 000 ZA 25290015 000 ZA 26290015 000 ZA 37990015 000 ZA 38090015 000 ZA 38190015 000 ZA 38290015 000 ZA 38390015 000 ZA 38490015 000 ZA 38590015 000 ZA 38690015 000 ZA 38890015 000 ZA 39090015 000 ZA 39190015 000 ZA 39290015 000 ZA 39390015 000 ZA 39590015 000 ZA 39690015 000 ZA 41690015 000 ZA 41790015 000 ZA 41890015 000 ZA 41990015 000 ZA 42890015 000 ZA 43190015 000 ZA 43590015 000 ZA 43790015 000 ZA 43890015 000 ZA 43990015 000 ZA 44090015 000 ZA 45790015 000 ZA 45890015 000 ZA 46190015 000 ZA 46290015 000 ZA 46790015 000 ZA 46890015 000 ZA 46990015 000 ZA 47090015 000 ZA 47190015 000 ZA 47290015 000 ZA 47390015 000 ZA 47490015 000 ZA 47590015 000 ZA 47690015 000 ZA 47790015 000 ZA 47890015 000 ZA 479
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle
Espace boisé classé
EBC sans commune RNU – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 100 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Espaces contribuant aux continuités écologiques et à la trame verte et bleue, en application de l'article R123-11 I) du code de… – 63 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (16 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZA 469 (90015000ZA0469)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
469
Surface cadastrale (contenance)
3 299 m²
Surface calculée
3 294 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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