CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 90015 000 ZA 286

Botans (90015), section ZA

Contenance
4 224 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
Ouvrir dans la carte
90015 000 ZA 4390015 000 ZA 10090015 000 ZA 10190015 000 ZA 10290015 000 ZA 10390015 000 ZA 10490015 000 ZA 11190015 000 ZA 12390015 000 ZA 12490015 000 ZA 12590015 000 ZA 12690015 000 ZA 12990015 000 ZA 13090015 000 ZA 13390015 000 ZA 13490015 000 ZA 13590015 000 ZA 15390015 000 ZA 16190015 000 ZA 16290015 000 ZA 16390015 000 ZA 16490015 000 ZA 16590015 000 ZA 16690015 000 ZA 16790015 000 ZA 16990015 000 ZA 21190015 000 ZA 26290015 000 ZA 26590015 000 ZA 26790015 000 ZA 27190015 000 ZA 27290015 000 ZA 27590015 000 ZA 28490015 000 ZA 28690015 000 ZA 28990015 000 ZA 29190015 000 ZA 29690015 000 ZA 29890015 000 ZA 30190015 000 ZA 30590015 000 ZA 30690015 000 ZA 31490015 000 ZA 31590015 000 ZA 31690015 000 ZA 33090015 000 ZA 33190015 000 ZA 45990015 000 ZA 46090015 000 ZA 46390015 000 ZA 46490015 000 ZA 48090015 000 ZA 48190015 000 ZA 48690015 000 ZA 48790015 000 ZA 48890015 000 ZA 48990015 000 ZA 49090015 000 ZA 49190015 000 ZA 492
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 90015_PLU_20150519

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Botans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
EBC sans commune RNU – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
I3 GAZ – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Sismicité niveau 3 – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Gazoduc- Conduites de gaz haute pression. Artère des Marches du Nord-Est, canalisation Molraison - Oltingue (D… – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger liée aux canalisations de Gaz – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zone de danger : Oléoduc Langres-Belfort – 47 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Bruit 2017 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
90015 000 ZA 286 (90015000ZA0286)
Commune
Botans (90015)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
286
Surface cadastrale (contenance)
4 224 m²
Surface calculée
4 183 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (90015_PLU_20150519)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 90015 000 ZA 284Parcelle suivante : 90015 000 ZA 289