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Parcelle 88315 000 C 509

Mortagne (88315), section C

Contenance
1 760 m²
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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88315 000 C 44488315 000 C 44588315 000 C 45988315 000 C 46088315 000 C 46188315 000 C 46388315 000 C 46488315 000 C 46588315 000 C 46688315 000 C 46788315 000 C 46888315 000 C 46988315 000 C 47188315 000 C 47288315 000 C 47388315 000 C 47588315 000 C 47688315 000 C 47788315 000 C 47988315 000 C 48088315 000 C 48188315 000 C 48288315 000 C 48388315 000 C 48488315 000 C 48588315 000 C 48688315 000 C 48788315 000 C 49188315 000 C 49288315 000 C 49388315 000 C 49488315 000 C 49588315 000 C 49688315 000 C 49788315 000 C 49888315 000 C 49988315 000 C 50088315 000 C 50188315 000 C 50288315 000 C 50388315 000 C 50488315 000 C 50588315 000 C 50688315 000 C 50788315 000 C 50888315 000 C 50988315 000 C 51088315 000 C 51188315 000 C 51288315 000 C 51388315 000 C 51488315 000 C 51688315 000 C 52388315 000 C 52488315 000 C 52588315 000 C 52688315 000 C 52988315 000 C 53088315 000 C 53488315 000 C 53888315 000 C 53988315 000 C 54388315 000 C 54488315 000 C 54588315 000 C 56288315 000 C 56388315 000 C 56688315 000 C 56788315 000 C 57388315 000 C 57588315 000 C 57888315 000 C 60588315 000 C 60688315 000 C 60788315 000 C 60888315 000 C 60988315 000 C 61088315 000 C 61188315 000 C 61288315 000 C 61388315 000 C 61488315 000 C 61588315 000 C 61688315 000 C 63088315 000 C 93588315 000 C 96788315 000 C 96888315 000 C 96988315 000 C 97088315 000 C 98888315 000 C 98988315 000 C 121188315 000 C 121288315 000 C 134588315 000 C 137088315 000 C 138988315 000 C 139688315 000 C 141688315 000 C 143788315 000 C 146888315 000 C 153888315 000 C 153988315 000 C 155288315 000 C 155888315 000 C 155988315 000 C 1565
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

59 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

41 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mortagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88315 000 C 509 (883150000C0509)
Commune
Mortagne (88315)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
509
Surface cadastrale (contenance)
1 760 m²
Surface calculée
1 804 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 88315 000 C 508Parcelle suivante : 88315 000 C 510