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Parcelle 88315 000 C 616

Mortagne (88315), section C

Contenance
1 800 m²
Zone du PLU
ApZone agricole (A)
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88315 000 C 48188315 000 C 48288315 000 C 48388315 000 C 48688315 000 C 48788315 000 C 48888315 000 C 48988315 000 C 49088315 000 C 49188315 000 C 49288315 000 C 49388315 000 C 49488315 000 C 49588315 000 C 49688315 000 C 49788315 000 C 49888315 000 C 49988315 000 C 50088315 000 C 50188315 000 C 50288315 000 C 50388315 000 C 50488315 000 C 50588315 000 C 50688315 000 C 50988315 000 C 51088315 000 C 51188315 000 C 51288315 000 C 51388315 000 C 58488315 000 C 58588315 000 C 58688315 000 C 58888315 000 C 58988315 000 C 59288315 000 C 59388315 000 C 59488315 000 C 59788315 000 C 59988315 000 C 60088315 000 C 60188315 000 C 60288315 000 C 60388315 000 C 60488315 000 C 60588315 000 C 60688315 000 C 60788315 000 C 60888315 000 C 60988315 000 C 61088315 000 C 61188315 000 C 61288315 000 C 61388315 000 C 61488315 000 C 61588315 000 C 61688315 000 C 61788315 000 C 62288315 000 C 62388315 000 C 62488315 000 C 62588315 000 C 63088315 000 C 63188315 000 C 63888315 000 C 63988315 000 C 64088315 000 C 64188315 000 C 64388315 000 C 64488315 000 C 65388315 000 C 65488315 000 C 65588315 000 C 65688315 000 C 65788315 000 C 66088315 000 C 121188315 000 C 121288315 000 C 133188315 000 C 137088315 000 C 142388315 000 C 142788315 000 C 143088315 000 C 146588315 000 C 146688315 000 C 153988315 000 C 154588315 000 C 157088315 000 C 1571
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ap – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle
Document : 200071066_PLUi_20260128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mortagne

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
88315 000 C 616 (883150000C0616)
Commune
Mortagne (88315)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
616
Surface cadastrale (contenance)
1 800 m²
Surface calculée
1 822 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200071066_PLUi_20260128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 88315 000 C 615Parcelle suivante : 88315 000 C 617