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199 Chemin des Libertonnes, 84330 Modène

Parcelle 84077 000 B 1294 · section B

Contenance
1 334 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

84077 000 B 39884077 000 B 39984077 000 B 40684077 000 B 40984077 000 B 41784077 000 B 41984077 000 B 42084077 000 B 42184077 000 B 42384077 000 B 42484077 000 B 42584077 000 B 42684077 000 B 42784077 000 B 42884077 000 B 42984077 000 B 43084077 000 B 43184077 000 B 43284077 000 B 43384077 000 B 43484077 000 B 43584077 000 B 43684077 000 B 43784077 000 B 44284077 000 B 85184077 000 B 85984077 000 B 86784077 000 B 87484077 000 B 88084077 000 B 88184077 000 B 91584077 000 B 94584077 000 B 96584077 000 B 96684077 000 B 98384077 000 B 98484077 000 B 98584077 000 B 101484077 000 B 101584077 000 B 106084077 000 B 106184077 000 B 106284077 000 B 106384077 000 B 106484077 000 B 106584077 000 B 106884077 000 B 109284077 000 B 109584077 000 B 109684077 000 B 109784077 000 B 109884077 000 B 109984077 000 B 110084077 000 B 110184077 000 B 110284077 000 B 110384077 000 B 110484077 000 B 110584077 000 B 110684077 000 B 110784077 000 B 110884077 000 B 112284077 000 B 117784077 000 B 117884077 000 B 118084077 000 B 121684077 000 B 122684077 000 B 122784077 000 B 122884077 000 B 122984077 000 B 123084077 000 B 123184077 000 B 123284077 000 B 123384077 000 B 123484077 000 B 123584077 000 B 123684077 000 B 123784077 000 B 124084077 000 B 124184077 000 B 125584077 000 B 125684077 000 B 125784077 000 B 125884077 000 B 127684077 000 B 127784077 000 B 127884077 000 B 128484077 000 B 128584077 000 B 128684077 000 B 128784077 000 B 128884077 000 B 128984077 000 B 129084077 000 B 129184077 000 B 129284077 000 B 129384077 000 B 129484077 000 B 129584077 000 B 129784077 000 B 129884077 000 B 1299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Modène

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 1294 (840770000B1294)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1294
Surface cadastrale (contenance)
1 334 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
1 344 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 1293Parcelle suivante : 84077 000 B 1295