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179 Route de Mazan, 84330 Modène

Parcelle 84077 000 B 1063 · section B

Contenance
862 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

84077 000 B 39884077 000 B 39984077 000 B 40684077 000 B 40984077 000 B 41084077 000 B 41184077 000 B 41784077 000 B 42584077 000 B 42684077 000 B 42984077 000 B 43084077 000 B 48784077 000 B 48884077 000 B 48984077 000 B 49284077 000 B 49484077 000 B 49584077 000 B 50884077 000 B 85184077 000 B 85684077 000 B 85984077 000 B 86684077 000 B 86784077 000 B 87484077 000 B 91084077 000 B 91184077 000 B 91284077 000 B 91584077 000 B 96584077 000 B 96684077 000 B 98184077 000 B 98384077 000 B 98484077 000 B 98584077 000 B 101484077 000 B 101584077 000 B 106084077 000 B 106184077 000 B 106284077 000 B 106384077 000 B 106484077 000 B 106584077 000 B 107484077 000 B 107784077 000 B 109284077 000 B 109384077 000 B 109484077 000 B 109584077 000 B 109684077 000 B 109784077 000 B 109884077 000 B 109984077 000 B 110084077 000 B 110184077 000 B 110284077 000 B 110384077 000 B 110484077 000 B 110584077 000 B 110684077 000 B 110784077 000 B 110884077 000 B 110984077 000 B 111084077 000 B 111184077 000 B 111284077 000 B 111384077 000 B 111484077 000 B 111584077 000 B 111684077 000 B 111784077 000 B 111884077 000 B 111984077 000 B 112084077 000 B 112184077 000 B 112284077 000 B 117784077 000 B 117884077 000 B 118084077 000 B 122184077 000 B 122284077 000 B 122384077 000 B 122484077 000 B 122584077 000 B 122684077 000 B 122784077 000 B 122884077 000 B 122984077 000 B 123084077 000 B 123184077 000 B 123284077 000 B 123384077 000 B 124284077 000 B 125584077 000 B 125684077 000 B 125784077 000 B 125884077 000 B 128484077 000 B 128584077 000 B 128684077 000 B 128784077 000 B 128884077 000 B 128984077 000 B 129084077 000 B 129184077 000 B 129284077 000 B 129384077 000 B 129484077 000 B 129584077 000 B 129784077 000 B 129884077 000 B 1299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Modène

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
5,4 m
Niveaux
1 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 76 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 1063 (840770000B1063)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1063
Surface cadastrale (contenance)
862 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
930 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 1062 – 163 Route de Mazan, 84330 ModèneParcelle suivante : 84077 000 B 1064