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Parcelle 84077 000 B 399

Modène (84077), section B

Contenance
2 155 m²
Zone du PLU
AUcZone à urbaniser (AUc)
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84077 000 B 39084077 000 B 39884077 000 B 39984077 000 B 40684077 000 B 40984077 000 B 41084077 000 B 41784077 000 B 42584077 000 B 48784077 000 B 48884077 000 B 48984077 000 B 49284077 000 B 49384077 000 B 49484077 000 B 49584077 000 B 50884077 000 B 85184077 000 B 85684077 000 B 85984077 000 B 86784077 000 B 87484077 000 B 89684077 000 B 91584077 000 B 91684077 000 B 96584077 000 B 96684077 000 B 98184077 000 B 101484077 000 B 101584077 000 B 106084077 000 B 106184077 000 B 106284077 000 B 106384077 000 B 106484077 000 B 106584077 000 B 107484077 000 B 107784077 000 B 109284077 000 B 109384077 000 B 109484077 000 B 109584077 000 B 109684077 000 B 109784077 000 B 109884077 000 B 109984077 000 B 110084077 000 B 110184077 000 B 110284077 000 B 110384077 000 B 110484077 000 B 110584077 000 B 110684077 000 B 110784077 000 B 110884077 000 B 110984077 000 B 111084077 000 B 111184077 000 B 111284077 000 B 111484077 000 B 112184077 000 B 112284077 000 B 112784077 000 B 112884077 000 B 113084077 000 B 113184077 000 B 113384077 000 B 117784077 000 B 117884077 000 B 118084077 000 B 121784077 000 B 121884077 000 B 122084077 000 B 122184077 000 B 122284077 000 B 122384077 000 B 122484077 000 B 122584077 000 B 122684077 000 B 122784077 000 B 122884077 000 B 122984077 000 B 123084077 000 B 123184077 000 B 123284077 000 B 123384077 000 B 128484077 000 B 128584077 000 B 128684077 000 B 128784077 000 B 128884077 000 B 128984077 000 B 129084077 000 B 129184077 000 B 129284077 000 B 129384077 000 B 129484077 000 B 129584077 000 B 129784077 000 B 129884077 000 B 1299
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AUc – Zone à urbaniser (AUc)

Secteur destiné à être urbanisé : on peut y construire au fur et à mesure des équipements ou lors d'une opération d'ensemble, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 84077_PLU_20221118

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
secteurs couverts par une OAP – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – SOMV MODENE – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
84077 000 B 399 (840770000B0399)
Commune
Modène (84077)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
399
Surface cadastrale (contenance)
2 155 m²
Surface calculée
2 348 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (84077_PLU_20221118)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 84077 000 B 398Parcelle suivante : 84077 000 B 406