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Parcelle 76533 000 ZB 13

Rogerville (76533), section ZB

Contenance
8,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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76533 000 ZB 176533 000 ZB 276533 000 ZB 676533 000 ZB 776533 000 ZB 876533 000 ZB 976533 000 ZB 1076533 000 ZB 1376533 000 ZB 1776533 000 ZB 1876533 000 ZB 2376533 000 ZB 2476533 000 ZB 2576533 000 ZB 2676533 000 ZB 2876533 000 ZB 2976533 000 ZB 3076533 000 ZB 3176533 000 ZB 3276533 000 ZB 3476533 000 ZB 3576533 000 ZB 3676533 000 ZB 3776533 000 ZB 3976533 000 ZB 4076533 000 ZB 4176533 000 ZB 4276533 000 ZB 4376533 000 ZB 4476533 000 ZB 4576533 000 ZB 4676533 000 ZB 4776533 000 ZB 4876533 000 ZB 4976533 000 ZB 5076533 000 ZB 5276533 000 ZB 5376533 000 ZB 5476533 000 ZB 5576533 000 ZB 5676533 000 ZB 5776533 000 ZB 5876533 000 ZB 5976533 000 ZB 6076533 000 ZB 6176533 000 ZB 6276533 000 ZB 6376533 000 ZB 6476533 000 ZB 6576533 000 ZB 6676533 000 ZB 6776533 000 ZB 6876533 000 ZB 6976533 000 ZB 7076533 000 ZB 7176533 000 ZB 7276533 000 ZB 7376533 000 ZB 7476533 000 ZB 7576533 000 ZB 7676533 000 ZB 7776533 000 ZB 7876533 000 ZB 7976533 000 ZB 8076533 000 ZB 8176533 000 ZB 8276533 000 ZB 8376533 000 ZB 8476533 000 ZB 8576533 000 ZB 8676533 000 ZB 8776533 000 ZB 8876533 000 ZB 8976533 000 ZB 9076533 000 ZB 9176533 000 ZB 9276533 000 ZB 9376533 000 ZB 9476533 000 ZB 9576533 000 ZB 9676533 000 ZB 97
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200084952_PLUi_20260212

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Stationnement
S5 : Secteur rural et zone industrialo-portuaire – 100 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Indice 15 – 10 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Indice 14 – 5 % de la parcelle
Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Indice 27 – 2 % de la parcelle
Emplacement réservé pour un ouvrage public
Emplacement réservé - ROG3 – moins de 1 % de la parcelle
Boisement à préserver (écologie)
Haie et alignement boisé – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voie à conserver
Chemin de randonnée – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voie à conserver
Piste cyclable – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
I4 - Lignes electriques aériennes ou souterraines – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
76533 000 ZB 13 (76533000ZB0013)
Commune
Rogerville (76533)
Préfixe
000
Section
ZB
Numéro
13
Surface cadastrale (contenance)
8,4 ha Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
8,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200084952_PLUi_20260212)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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