Parcelle 76533 000 ZB 90
Rogerville (76533), section ZB
- Contenance
- 941 m²
- Zone du PLU
- UCZone urbaine (U)
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)
Zonage du PLU
UC – Zone urbaine (U)
Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.
100 % de la parcelle
Document : 200084952_PLUi_20260212
Adresses
Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.
Prescriptions du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
- OAP Projets de qualité – 100 % de la parcelle
- Hauteur
- Plan des hauteurs – 100 % de la parcelle
- Stationnement
- S5 : Secteur rural et zone industrialo-portuaire – 100 % de la parcelle
- Boisement à préserver (écologie)
- Haie et alignement boisé – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
- Voie à conserver
- Chemin de randonnée – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Informations du PLU
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
- Autre information
- PM1 - Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Lézarde (PPRI) – 3 % de la parcelle
Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme
Servitudes d’utilité publique
Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Risques
Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faible (100 % de la parcelle)
- Plan de prévention des risques
- PPR naturels ou miniers (PM1) – Plan de Prévention des Risques Inondation du bassin versant de la Lézarde – 3 % de la parcelle
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Identification
- Référence cadastrale
- 76533 000 ZB 90 (76533000ZB0090)
- Commune
- Rogerville (76533)
- Préfixe
- 000
- Section
- ZB
- Numéro
- 90
- Surface cadastrale (contenance)
- 941 m²
- Surface calculée
- 931 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.
Urbanisme de la commune
- Document d’urbanisme
- Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200084952_PLUi_20260212)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone urbaine (U) (48 %)
- Zone agricole (A) (26 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (19 %)
- Zone à urbaniser fermée (AUs) (7 %)
Parcelles voisines
- 76533 000 ZB 13
- 76533 000 ZB 24
- 76533 000 ZB 25
- 76533 000 ZB 26
- 76533 000 ZB 31
- 76533 000 ZB 32
- 76533 000 ZB 89
Parcelle précédente : 76533 000 ZB 89Parcelle suivante : 76533 000 ZB 91