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Parcelle 74174 000 D 2321

Parcelle cadastrale de 8 728 m² (contenance cadastrale), à Mégevette. Classée en zone agricole (Aa) au PLU.

Contenance
8 728 m²
Zone du PLU
AaZone agricole (A)
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74174 000 D 90874174 000 D 113974174 000 D 114074174 000 D 114174174 000 D 114274174 000 D 114374174 000 D 114474174 000 D 114574174 000 D 114674174 000 D 114774174 000 D 114874174 000 D 114974174 000 D 115074174 000 D 115174174 000 D 115274174 000 D 115374174 000 D 115474174 000 D 115574174 000 D 115674174 000 D 115774174 000 D 116774174 000 D 116874174 000 D 116974174 000 D 117174174 000 D 117274174 000 D 117374174 000 D 117474174 000 D 117574174 000 D 117674174 000 D 117774174 000 D 117874174 000 D 118974174 000 D 119074174 000 D 119774174 000 D 119874174 000 D 120274174 000 D 120574174 000 D 120674174 000 D 139974174 000 D 140174174 000 D 168574174 000 D 168674174 000 D 168774174 000 D 168874174 000 D 168974174 000 D 184374174 000 D 184474174 000 D 219274174 000 D 219374174 000 D 231974174 000 D 232074174 000 D 232174174 000 D 232274174 000 D 232374174 000 D 232474174 000 D 232674174 000 D 232874174 000 D 233374174 000 D 238674174 000 D 238774174 000 D 238874174 000 D 238974174 000 D 239074174 000 D 239174174 000 D 239274174 000 D 239374174 000 D 239474174 000 D 264774174 000 D 312174174 000 D 3122
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aa – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74174_PLU_20221117

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Mégevette

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74174 000 D 2321 (741740000D2321)
Commune
Mégevette (74174)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2321
Surface cadastrale (contenance)
8 728 m²
Surface calculée
8 733 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74174_PLU_20221117)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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