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380 Route des Dronières, 74350 Cruseilles

2 bâtiments avec 6 logements recensés, construction 2000 ou après, sur une parcelle de 1 172 m² (contenance cadastrale). Classée en zone urbaine (UH1) au PLU.

Contenance
1 172 m²
Zone du PLU
UH1Zone urbaine (U)

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74096 000 B 74574096 000 B 75174096 000 B 75274096 000 B 75374096 000 B 142774096 000 B 142874096 000 B 143074096 000 B 143874096 000 B 143974096 000 B 144574096 000 B 144674096 000 B 144774096 000 B 144974096 000 B 145074096 000 B 145174096 000 B 186874096 000 B 189374096 000 B 189474096 000 B 201774096 000 B 202074096 000 B 250974096 000 B 278174096 000 B 278274096 000 B 284474096 000 B 298374096 000 B 298474096 000 B 298574096 000 B 311074096 000 B 311174096 000 B 314074096 000 B 314174096 000 B 315774096 000 B 315874096 000 B 315974096 000 B 316074096 000 B 316174096 000 B 316774096 000 B 316974096 000 B 317074096 000 B 317174096 000 B 317274096 000 B 317374096 000 B 317474096 000 B 327474096 000 B 327574096 000 B 327674096 000 B 327774096 000 B 328174096 000 B 328274096 000 B 328374096 000 B 328574096 000 B 328674096 000 B 328774096 000 B 328874096 000 B 330574096 000 B 330674096 000 B 331274096 000 B 331374096 000 B 331474096 000 B 331574096 000 B 333574096 000 B 333674096 000 B 333774096 000 B 333874096 000 B 334074096 000 B 334174096 000 B 3343
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UH1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 74096_PLU_20251104

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Cruseilles

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité sous conditions (environnement, risques, intérêt général)
Captage : périmètre de protection rapprochée – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètres à l'intérieur desquels s'applique le Droit de Préemption Urbain (DPU) – 100 % de la parcelle
Zone à risque d’exposition au plomb
Zones soumises à un risque d'exposition au plomb, selon l'arrêté préfectoral du 27 Décembre 2005 – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
dont 2 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 12,8 m
Niveaux
jusqu’à 3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
6
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74096 000 B 1894 (740960000B1894)
Commune
Cruseilles (74096)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1894
Surface cadastrale (contenance)
1 172 m²
Surface calculée
1 206 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74096_PLU_20251104)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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