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941 Route de Thonon, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 375 · section A

Contenance
1 546 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 31674063 000 A 31974063 000 A 34174063 000 A 34374063 000 A 37174063 000 A 37374063 000 A 37474063 000 A 37574063 000 A 38074063 000 A 38574063 000 A 55874063 000 A 56074063 000 A 56374063 000 A 56474063 000 A 56574063 000 A 56674063 000 A 154974063 000 A 178674063 000 A 193774063 000 A 200074063 000 A 200774063 000 A 201774063 000 A 201874063 000 A 209274063 000 A 231574063 000 A 244274063 000 A 244374063 000 A 244474063 000 A 309174063 000 A 309274063 000 A 352374063 000 A 352474063 000 A 354274063 000 A 354574063 000 A 354674063 000 A 362574063 000 A 362674063 000 A 362774063 000 A 362974063 000 A 363074063 000 A 363174063 000 A 374574063 000 A 374674063 000 A 374774063 000 A 374874063 000 A 374974063 000 A 375074063 000 A 375174063 000 A 375274063 000 A 377174063 000 A 377274063 000 A 386174063 000 A 398374063 000 A 398474063 000 A 398574063 000 A 398774063 000 A 398874063 000 A 398974063 000 A 399074063 000 A 399174063 000 A 399274063 000 A 399374063 000 A 399474063 000 A 399574063 000 A 404374063 000 A 437074063 000 A 445274063 000 A 461674063 000 A 461774063 000 A 461874063 000 A 461974063 000 A 493774063 000 A 493874063 000 A 494074063 000 A 497074063 000 A 497174063 000 A 508974063 000 A 509074063 000 A 510274063 000 A 510374063 000 A 510474063 000 A 510574063 000 A 510674063 000 A 539874063 000 A 539974063 000 A 540074063 000 A 540174063 000 A 542774063 000 A 557574063 000 A 557674063 000 A 5588
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 10,6 m
Niveaux
jusqu’à 4 (rez-de-chaussée compris)
Logements
10
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 375 (740630000A0375)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
375
Surface cadastrale (contenance)
1 546 m²
Surface calculée
1 539 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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