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769 Route de Thonon, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 385 · section A

Contenance
4 205 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 34374063 000 A 35174063 000 A 35274063 000 A 35674063 000 A 36274063 000 A 36374063 000 A 36474063 000 A 36574063 000 A 36774063 000 A 36874063 000 A 37174063 000 A 37574063 000 A 38074063 000 A 38174063 000 A 38374063 000 A 38474063 000 A 38574063 000 A 38674063 000 A 38774063 000 A 39174063 000 A 53174063 000 A 53274063 000 A 53874063 000 A 53974063 000 A 54074063 000 A 54174063 000 A 55774063 000 A 55874063 000 A 56074063 000 A 145874063 000 A 154974063 000 A 159674063 000 A 164574063 000 A 166874063 000 A 178674063 000 A 196674063 000 A 196774063 000 A 196974063 000 A 197674063 000 A 197774063 000 A 197874063 000 A 197974063 000 A 198474063 000 A 198974063 000 A 199574063 000 A 199674063 000 A 200774063 000 A 255274063 000 A 269474063 000 A 320174063 000 A 320574063 000 A 354274063 000 A 354574063 000 A 354674063 000 A 362374063 000 A 362674063 000 A 362874063 000 A 362974063 000 A 363074063 000 A 363174063 000 A 366674063 000 A 377174063 000 A 377274063 000 A 386174063 000 A 399474063 000 A 404874063 000 A 407874063 000 A 434174063 000 A 436674063 000 A 456674063 000 A 460874063 000 A 460974063 000 A 461074063 000 A 461174063 000 A 462074063 000 A 462174063 000 A 462374063 000 A 462474063 000 A 462574063 000 A 462674063 000 A 463174063 000 A 463274063 000 A 464774063 000 A 464874063 000 A 464974063 000 A 465074063 000 A 465174063 000 A 465274063 000 A 466174063 000 A 473774063 000 A 475174063 000 A 475374063 000 A 475474063 000 A 480174063 000 A 480274063 000 A 482674063 000 A 482774063 000 A 482874063 000 A 482974063 000 A 493774063 000 A 493874063 000 A 494074063 000 A 497074063 000 A 497174063 000 A 508974063 000 A 509074063 000 A 510274063 000 A 510374063 000 A 510474063 000 A 510574063 000 A 510674063 000 A 540074063 000 A 542974063 000 A 543474063 000 A 545574063 000 A 553174063 000 A 562474063 000 A 562574063 000 A 564474063 000 A 564874063 000 A 5649
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
8,4 m
Niveaux
2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
2000 ou après

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 385 (740630000A0385)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
385
Surface cadastrale (contenance)
4 205 m²
Surface calculée
4 167 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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