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699 Route du Roitet, 74390 Châtel

Parcelle 74063 000 A 3091 · section A

Contenance
1 650 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

74063 000 A 37174063 000 A 37374063 000 A 37474063 000 A 37574063 000 A 45774063 000 A 45874063 000 A 45974063 000 A 53874063 000 A 56074063 000 A 56174063 000 A 56374063 000 A 56474063 000 A 56574063 000 A 56674063 000 A 146274063 000 A 152474063 000 A 152574063 000 A 152674063 000 A 152774063 000 A 152874063 000 A 152974063 000 A 154974063 000 A 166874063 000 A 169074063 000 A 192374063 000 A 193774063 000 A 198974063 000 A 200074063 000 A 201274063 000 A 201474063 000 A 201574063 000 A 201674063 000 A 209274063 000 A 211674063 000 A 211774063 000 A 215374063 000 A 215474063 000 A 231574063 000 A 244274063 000 A 244374063 000 A 244474063 000 A 248474063 000 A 309174063 000 A 309274063 000 A 352374063 000 A 352474063 000 A 362574063 000 A 362674063 000 A 366474063 000 A 374574063 000 A 374774063 000 A 374874063 000 A 375174063 000 A 375274063 000 A 377174063 000 A 377274063 000 A 386174063 000 A 389674063 000 A 404374063 000 A 437074063 000 A 445274063 000 A 453074063 000 A 453174063 000 A 456374063 000 A 461674063 000 A 461774063 000 A 461874063 000 A 461974063 000 A 467974063 000 A 468074063 000 A 497074063 000 A 508174063 000 A 508274063 000 A 508374063 000 A 508474063 000 A 508574063 000 A 510574063 000 A 539874063 000 A 539974063 000 A 540074063 000 A 540174063 000 A 542574063 000 A 542674063 000 A 542774063 000 A 542874063 000 A 558774063 000 A 558874063 000 A 562474063 000 A 562574063 000 A 572474063 000 A 5725
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Châtel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
7,7 m
Niveaux
3 (rez-de-chaussée compris)
Logements
7
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74063 000 A 3091 (740630000A3091)
Commune
Châtel (74063)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3091
Surface cadastrale (contenance)
1 650 m²
Surface calculée
1 651 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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