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Parcelle 71078 000 A 493

Parcelle cadastrale de 2 ha (contenance cadastrale), à Chamilly. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
2 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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71078 000 A 10471078 000 A 10571078 000 A 10671078 000 A 23771078 000 A 23871078 000 A 23971078 000 A 24071078 000 A 24171078 000 A 24271078 000 A 24771078 000 A 24871078 000 A 24971078 000 A 25071078 000 A 25171078 000 A 25271078 000 A 25371078 000 A 25471078 000 A 25771078 000 A 26371078 000 A 26471078 000 A 26671078 000 A 26771078 000 A 26971078 000 A 27071078 000 A 27171078 000 A 27271078 000 A 27371078 000 A 27471078 000 A 27571078 000 A 27671078 000 A 27771078 000 A 28371078 000 A 28471078 000 A 28571078 000 A 28671078 000 A 28771078 000 A 28871078 000 A 28971078 000 A 29071078 000 A 29171078 000 A 29271078 000 A 29371078 000 A 29471078 000 A 29571078 000 A 29671078 000 A 29771078 000 A 29871078 000 A 29971078 000 A 30071078 000 A 30271078 000 A 30371078 000 A 30471078 000 A 30771078 000 A 30871078 000 A 30971078 000 A 31071078 000 A 31171078 000 A 31271078 000 A 31371078 000 A 31471078 000 A 31571078 000 A 31671078 000 A 31771078 000 A 31871078 000 A 31971078 000 A 32071078 000 A 32171078 000 A 32271078 000 A 32371078 000 A 32471078 000 A 32571078 000 A 32671078 000 A 32771078 000 A 32871078 000 A 32971078 000 A 33071078 000 A 33171078 000 A 33271078 000 A 33471078 000 A 33571078 000 A 33671078 000 A 33871078 000 A 33971078 000 A 34071078 000 A 34171078 000 A 34271078 000 A 34371078 000 A 34471078 000 A 34571078 000 A 34671078 000 A 34771078 000 A 34871078 000 A 34971078 000 A 35071078 000 A 35171078 000 A 35271078 000 A 35371078 000 A 35471078 000 A 35571078 000 A 35671078 000 A 35771078 000 A 35871078 000 A 35971078 000 A 36271078 000 A 36371078 000 A 36471078 000 A 36571078 000 A 36671078 000 A 36771078 000 A 36871078 000 A 36971078 000 A 37071078 000 A 37171078 000 A 37271078 000 A 37371078 000 A 37471078 000 A 37571078 000 A 37671078 000 A 37771078 000 A 37871078 000 A 37971078 000 A 38071078 000 A 38171078 000 A 38371078 000 A 38571078 000 A 38671078 000 A 38771078 000 A 38871078 000 A 38971078 000 A 39071078 000 A 39171078 000 A 39271078 000 A 39371078 000 A 39471078 000 A 39571078 000 A 39771078 000 A 39871078 000 A 39971078 000 A 40071078 000 A 40171078 000 A 40271078 000 A 40371078 000 A 40471078 000 A 40571078 000 A 40671078 000 A 40771078 000 A 40871078 000 A 41071078 000 A 41171078 000 A 41271078 000 A 41371078 000 A 41671078 000 A 41771078 000 A 41871078 000 A 41971078 000 A 42071078 000 A 42171078 000 A 42271078 000 A 42371078 000 A 42571078 000 A 42671078 000 A 43071078 000 A 43271078 000 A 43371078 000 A 43471078 000 A 43771078 000 A 43971078 000 A 44671078 000 A 44771078 000 A 44871078 000 A 44971078 000 A 45071078 000 A 49171078 000 A 49271078 000 A 49371078 000 A 49571078 000 A 49671078 000 A 49771078 000 A 49871078 000 A 49971078 000 A 50171078 000 A 50271078 000 A 50571078 000 A 50671078 000 A 50771078 000 A 50871078 000 A 50971078 000 A 51071078 000 A 51171078 000 A 51371078 000 A 51471078 000 A 51771078 000 A 51871078 000 A 53371078 000 A 53471078 000 A 53571078 000 A 53671078 000 A 53771078 000 A 54171078 000 A 54271078 000 A 54671078 000 A 54771078 000 A 55071078 000 A 55271078 000 A 55371078 000 A 55571078 000 A 55771078 000 A 55871078 000 A 55971078 000 A 56071078 000 A 56171078 000 A 56371078 000 A 56671078 000 A 56771078 000 A 56871078 000 A 56971078 000 A 57171078 000 A 57271078 000 A 57371078 000 A 57471078 000 A 57571078 000 A 57671078 000 A 57971078 000 A 58071078 000 A 58171078 000 A 58271078 000 A 58371078 000 A 58571078 000 A 58671078 000 A 58771078 000 A 58871078 000 A 58971078 000 A 59071078 000 A 59171078 000 A 59271078 000 A 59371078 000 A 59471078 000 A 59571078 000 A 59671078 000 A 59771078 000 A 59871078 000 A 59971078 000 A 60071078 000 A 60171078 000 A 60271078 000 A 60371078 000 A 60471078 000 A 60571078 000 A 61071078 000 A 61971078 000 A 62071078 000 A 62271078 000 A 62371078 000 A 62671078 000 A 62771078 000 A 628
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamilly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales) – 100 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Centralités urbaines de proximité) – moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen – 100 % de la parcelle
Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre… – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024) – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'Aménagement communale - taux 2% – 100 % de la parcelle
Autre information
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire … – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71078 000 A 493 (710780000A0493)
Commune
Chamilly (71078)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
493
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247100589_PLUI_20251211)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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