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Parcelle 71078 000 A 257

Parcelle cadastrale de 9 610 m² (contenance cadastrale), à Chamilly. Zones du PLU : N et Av.

Contenance
9 610 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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71078 000 A 571078 000 A 3271078 000 A 3371078 000 A 3771078 000 A 4371078 000 A 4571078 000 A 4771078 000 A 4871078 000 A 4971078 000 A 5071078 000 A 5171078 000 A 5271078 000 A 5371078 000 A 5471078 000 A 5571078 000 A 5671078 000 A 5771078 000 A 5871078 000 A 5971078 000 A 6071078 000 A 6171078 000 A 6271078 000 A 6371078 000 A 6471078 000 A 6571078 000 A 6771078 000 A 6871078 000 A 6971078 000 A 7071078 000 A 7171078 000 A 7271078 000 A 7371078 000 A 7471078 000 A 7571078 000 A 7671078 000 A 7771078 000 A 7871078 000 A 8371078 000 A 8471078 000 A 8571078 000 A 8671078 000 A 8771078 000 A 8871078 000 A 8971078 000 A 9071078 000 A 9171078 000 A 9271078 000 A 9371078 000 A 9471078 000 A 9571078 000 A 9671078 000 A 9771078 000 A 9871078 000 A 9971078 000 A 10071078 000 A 10171078 000 A 10271078 000 A 10371078 000 A 10471078 000 A 10571078 000 A 10671078 000 A 10771078 000 A 10871078 000 A 10971078 000 A 11071078 000 A 11171078 000 A 11271078 000 A 11371078 000 A 11471078 000 A 11571078 000 A 11671078 000 A 11771078 000 A 11871078 000 A 11971078 000 A 12071078 000 A 12171078 000 A 12271078 000 A 12371078 000 A 12471078 000 A 12571078 000 A 12671078 000 A 12771078 000 A 12871078 000 A 12971078 000 A 13171078 000 A 13271078 000 A 13371078 000 A 13471078 000 A 13571078 000 A 13671078 000 A 13771078 000 A 13871078 000 A 14271078 000 A 14771078 000 A 15471078 000 A 15571078 000 A 15671078 000 A 15771078 000 A 15971078 000 A 16071078 000 A 16171078 000 A 16271078 000 A 16371078 000 A 16471078 000 A 16571078 000 A 16671078 000 A 20171078 000 A 20271078 000 A 20371078 000 A 20471078 000 A 20571078 000 A 20671078 000 A 20771078 000 A 20871078 000 A 20971078 000 A 21071078 000 A 21171078 000 A 21271078 000 A 21371078 000 A 21471078 000 A 21571078 000 A 21671078 000 A 21771078 000 A 21871078 000 A 21971078 000 A 22071078 000 A 22171078 000 A 22371078 000 A 22471078 000 A 22571078 000 A 22671078 000 A 22771078 000 A 22871078 000 A 22971078 000 A 23071078 000 A 23171078 000 A 23271078 000 A 23371078 000 A 23571078 000 A 23671078 000 A 23771078 000 A 23871078 000 A 23971078 000 A 24071078 000 A 24171078 000 A 24271078 000 A 24371078 000 A 24471078 000 A 24771078 000 A 24871078 000 A 24971078 000 A 25071078 000 A 25171078 000 A 25271078 000 A 25371078 000 A 25471078 000 A 25771078 000 A 25871078 000 A 25971078 000 A 26071078 000 A 26171078 000 A 26371078 000 A 26471078 000 A 26671078 000 A 26771078 000 A 26971078 000 A 27071078 000 A 27171078 000 A 27271078 000 A 27371078 000 A 27471078 000 A 27571078 000 A 27671078 000 A 27771078 000 A 28771078 000 A 43071078 000 A 43271078 000 A 43371078 000 A 43471078 000 A 43771078 000 A 43971078 000 A 44671078 000 A 44771078 000 A 44871078 000 A 44971078 000 A 45071078 000 A 45171078 000 A 45271078 000 A 45371078 000 A 45471078 000 A 45571078 000 A 45671078 000 A 45771078 000 A 45871078 000 A 46171078 000 A 46271078 000 A 46371078 000 A 46471078 000 A 49571078 000 A 50271078 000 A 50371078 000 A 50471078 000 A 51971078 000 A 52071078 000 A 53271078 000 A 53371078 000 A 53471078 000 A 53571078 000 A 53671078 000 A 53971078 000 A 54171078 000 A 54771078 000 A 55971078 000 A 56071078 000 A 56471078 000 A 56571078 000 A 57771078 000 A 57871078 000 A 58371078 000 A 58571078 000 A 58671078 000 A 58771078 000 A 58871078 000 A 58971078 000 A 59271078 000 A 60171078 000 A 60271078 000 A 60371078 000 A 60471078 000 A 60571078 000 A 60671078 000 A 60771078 000 A 60871078 000 A 60971078 000 A 61071078 000 A 61171078 000 A 61371078 000 A 61471078 000 A 61571078 000 A 61671078 000 A 61771078 000 A 61871078 000 A 61971078 000 A 62071078 000 A 62471078 000 A 62571078 000 A 628
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

54 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Av – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

47 % de la parcelle
Document : 247100589_PLUI_20251211

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Chamilly

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zone d’aménagement concerté (ZAC)
Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen – 100 % de la parcelle
Zone de préemption des espaces naturels sensibles
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre… – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024) – 100 % de la parcelle
Règlement local de publicité
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 1a – 100 % de la parcelle
Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'Aménagement communale - taux 2% – 100 % de la parcelle
Autre information
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire … – 100 % de la parcelle
Autre information
Etude globale des Ruissellements et eaux Pluviales : Ruisseau – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
71078 000 A 257 (710780000A0257)
Commune
Chamilly (71078)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
257
Surface cadastrale (contenance)
9 610 m²
Surface calculée
1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (247100589_PLUI_20251211)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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