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Parcelle 70398 000 A 3

Ormoiche (70398), section A

Contenance
14,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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70398 000 A 170398 000 A 270398 000 A 370398 000 A 570398 000 A 670398 000 A 770398 000 A 870398 000 A 970398 000 A 1070398 000 A 1170398 000 A 1270398 000 A 1370398 000 A 1470398 000 A 1570398 000 A 1670398 000 A 1770398 000 A 1870398 000 A 1970398 000 A 2070398 000 A 2170398 000 A 2270398 000 A 2370398 000 A 2470398 000 A 2570398 000 A 2670398 000 A 2770398 000 A 2870398 000 A 2970398 000 A 3070398 000 A 3170398 000 A 3270398 000 A 3370398 000 A 3470398 000 A 3570398 000 A 3670398 000 A 3770398 000 A 3870398 000 A 3970398 000 A 4070398 000 A 4170398 000 A 4270398 000 A 4370398 000 A 4470398 000 A 4570398 000 A 4670398 000 A 4770398 000 A 4870398 000 A 4970398 000 A 5070398 000 A 5170398 000 A 5270398 000 A 5370398 000 A 5470398 000 A 5570398 000 A 5670398 000 A 5770398 000 A 5870398 000 A 5970398 000 A 6070398 000 A 6170398 000 A 6270398 000 A 6370398 000 A 6470398 000 A 6570398 000 A 6670398 000 A 6770398 000 A 6870398 000 A 6970398 000 A 7070398 000 A 7170398 000 A 7270398 000 A 7370398 000 A 7470398 000 A 7570398 000 A 7670398 000 A 7770398 000 A 7870398 000 A 7970398 000 A 8070398 000 A 8170398 000 A 8270398 000 A 8370398 000 A 8670398 000 A 8770398 000 A 8870398 000 A 8970398 000 A 9070398 000 A 9170398 000 A 9270398 000 A 9370398 000 A 9470398 000 A 9570398 000 A 9670398 000 A 9770398 000 A 9870398 000 A 9970398 000 A 10070398 000 A 12270398 000 A 12370398 000 A 12470398 000 A 37870398 000 A 37970398 000 A 63970398 000 A 64070398 000 A 64170398 000 A 65170398 000 A 77870398 000 A 77970398 000 A 78070398 000 A 781
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ormoiche

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (72 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
70398 000 A 3 (703980000A0003)
Commune
Ormoiche (70398)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3
Surface cadastrale (contenance)
14,5 ha
Surface calculée
14,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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