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Parcelle 69171 000 U 2080

Parcelle cadastrale de 53 m² (contenance cadastrale), à Sain-Bel. Classée en zone urbaine (U) au PLU.

Contenance
53 m²
Zone du PLU
UZone urbaine (U)
69171 000 U 72469171 000 U 72869171 000 U 74869171 000 U 75869171 000 U 149469171 000 U 183069171 000 U 200269171 000 U 200369171 000 U 200569171 000 U 200669171 000 U 202469171 000 U 202569171 000 U 202769171 000 U 207969171 000 U 208069171 000 U 226069171 000 U 234069171 000 U 234169171 000 U 277869171 000 U 2779
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

U – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 69171_PLU_20250205

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Sain-Bel

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
PPRNi : Zone verte – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Secteur de destinations/sous-destinations des constructions : Centralité – 100 % de la parcelle
Autre prescription
Règles de volumétrie et d'implantation des constructions : Bâti traditionnel du centre – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Risques géologiques : Constructible sous conditions B2 – 83 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
Zonage Assainissement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Ancienne eglise – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Château – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRNi Brevenne Turdine – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Identification

Référence cadastrale
69171 000 U 2080 (691710000U2080)
Commune
Sain-Bel (69171)
Préfixe
000
Section
U
Numéro
2080
Surface cadastrale (contenance)
53 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
54 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (69171_PLU_20250205)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 69171 000 U 2079Parcelle suivante : 69171 000 U 2081 – 78 Impasse des Pensées, 69210 Sain-Bel