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13 Rue Verte, 59152 Gruson

Parcelle 59275 000 A 1354 · section A

Contenance
5 952 m²
Zone du PLU
UVD6.1Zone urbaine (U)
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Jeux de données utilisés sur cette page : 8. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

59275 000 A 15959275 000 A 16659275 000 A 20359275 000 A 21559275 000 A 21959275 000 A 22059275 000 A 23959275 000 A 24059275 000 A 24159275 000 A 26459275 000 A 26959275 000 A 27059275 000 A 27159275 000 A 27259275 000 A 27759275 000 A 28159275 000 A 29859275 000 A 29959275 000 A 30159275 000 A 30259275 000 A 30359275 000 A 30459275 000 A 30959275 000 A 33359275 000 A 41759275 000 A 44759275 000 A 45259275 000 A 45859275 000 A 49459275 000 A 49559275 000 A 49659275 000 A 49759275 000 A 53359275 000 A 53459275 000 A 53759275 000 A 53859275 000 A 53959275 000 A 54059275 000 A 54259275 000 A 54359275 000 A 54459275 000 A 54559275 000 A 54659275 000 A 54759275 000 A 54859275 000 A 58559275 000 A 59059275 000 A 60559275 000 A 60659275 000 A 86459275 000 A 87159275 000 A 87459275 000 A 88559275 000 A 94359275 000 A 94959275 000 A 95159275 000 A 95459275 000 A 98259275 000 A 99459275 000 A 99559275 000 A 99659275 000 A 99959275 000 A 100559275 000 A 101359275 000 A 101459275 000 A 105759275 000 A 105859275 000 A 106859275 000 A 111559275 000 A 111659275 000 A 111759275 000 A 111859275 000 A 111959275 000 A 112059275 000 A 112159275 000 A 112259275 000 A 112359275 000 A 112859275 000 A 116959275 000 A 117059275 000 A 118859275 000 A 118959275 000 A 119059275 000 A 119159275 000 A 119259275 000 A 119859275 000 A 119959275 000 A 121059275 000 A 121159275 000 A 121259275 000 A 128859275 000 A 133159275 000 A 134359275 000 A 134459275 000 A 134759275 000 A 135459275 000 A 136259275 000 A 136559275 000 A 136859275 000 A 136959275 000 A 139259275 000 A 139459275 000 A 139559275 000 A 139659275 000 A 139859275 000 A 140959275 000 A 141259275 000 A 142559275 000 A 142659275 000 A 145759275 000 A 145859275 000 A 145959275 000 A 146059275 000 A 146159275 000 A 146259275 000 A 146559275 000 A 147959275 000 A 148959275 000 A 149559275 000 A 152859275 000 A 152959275 000 A 153059275 000 A 154259275 000 A 154359275 000 A 155459275 000 A 155659275 000 A 157559275 000 A 157659275 000 A 157759275 000 A 157859275 000 A 159559275 000 A 159659275 000 A 159759275 000 A 159859275 000 A 159959275 000 A 161659275 000 A 161759275 000 A 161859275 000 A 161959275 000 A 162059275 000 A 162159275 000 A 162259275 000 A 162359275 000 A 162459275 000 A 162559275 000 A 162759275 000 A 162959275 000 A 163059275 000 A 163159275 000 A 163259275 000 A 163359275 000 A 163459275 000 A 163559275 000 A 163659275 000 A 163759275 000 A 163859275 000 A 163959275 000 A 164159275 000 A 164459275 000 A 164859275 000 A 164959275 000 A 165059275 000 A 165159275 000 A 165559275 000 A 166059275 000 A 166859275 000 A 166959275 000 A 167059275 000 A 167159275 000 A 167259275 000 A 167359275 000 A 167659275 000 A 167759275 000 A 167859275 000 A 167959275 000 A 168059275 000 A 168159275 000 A 168259275 000 A 168359275 000 A 168459275 000 A 168559275 000 A 168659275 000 A 168759275 000 A 168859275 000 A 168959275 000 A 169059275 000 A 169159275 000 A 169259275 000 A 169359275 000 A 169459275 000 A 169559275 000 A 169659275 000 A 169759275 000 A 169859275 000 A 169959275 000 A 170059275 000 A 170159275 000 A 170259275 000 A 170359275 000 A 170459275 000 A 170559275 000 A 170659275 000 A 170759275 000 A 170859275 000 A 170959275 000 A 171059275 000 A 171159275 000 A 171259275 000 A 171359275 000 A 173459275 000 A 173559275 000 A 173659275 000 A 173759275 000 A 174459275 000 A 174559275 000 A 174659275 000 A 174859275 000 A 174959275 000 A 175359275 000 A 175659275 000 A 175759275 000 A 175859275 000 A 175959275 000 A 176159275 000 A 176259275 000 A 176359275 000 A 179659275 000 A 179859275 000 A 179959275 000 A 180059275 000 A 180159275 000 A 180659275 000 A 182059275 000 A 182159275 000 A 184259275 000 A 185159275 000 A 185259275 000 A 185359275 000 A 185459275 000 A 185559275 000 A 186859275 000 A 186959275 000 A 187059275 000 A 1871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UVD6.1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Gruson

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Faible – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle
Autre information
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
5 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 5,5 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1975 – 1999

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59275 000 A 1354 (592750000A1354)
Commune
Gruson (59275)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1354
Surface cadastrale (contenance)
5 952 m²
Surface calculée
5 457 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59275 000 A 1353Parcelle suivante : 59275 000 A 1358