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Parcelle 59275 000 A 1146

Gruson (59275), section A

Contenance
2,4 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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59275 000 A 3359275 000 A 15959275 000 A 16659275 000 A 18559275 000 A 20359275 000 A 30259275 000 A 30359275 000 A 30459275 000 A 30959275 000 A 32459275 000 A 32559275 000 A 33059275 000 A 33359275 000 A 33559275 000 A 33759275 000 A 35559275 000 A 35759275 000 A 35859275 000 A 35959275 000 A 36059275 000 A 36459275 000 A 36759275 000 A 36859275 000 A 40059275 000 A 41059275 000 A 41759275 000 A 41859275 000 A 41959275 000 A 45259275 000 A 45859275 000 A 47759275 000 A 47859275 000 A 47959275 000 A 48259275 000 A 49459275 000 A 49559275 000 A 49659275 000 A 49759275 000 A 52659275 000 A 86459275 000 A 87159275 000 A 94959275 000 A 95159275 000 A 95459275 000 A 98259275 000 A 98859275 000 A 100759275 000 A 101059275 000 A 109759275 000 A 109859275 000 A 109959275 000 A 110159275 000 A 110259275 000 A 112859275 000 A 113859275 000 A 114059275 000 A 114459275 000 A 114659275 000 A 114759275 000 A 115259275 000 A 115859275 000 A 115959275 000 A 118459275 000 A 118859275 000 A 118959275 000 A 119059275 000 A 119159275 000 A 119259275 000 A 119859275 000 A 119959275 000 A 121059275 000 A 121159275 000 A 121259275 000 A 121359275 000 A 121459275 000 A 122459275 000 A 122559275 000 A 122659275 000 A 122759275 000 A 122859275 000 A 123359275 000 A 123759275 000 A 123859275 000 A 124059275 000 A 124359275 000 A 124559275 000 A 124859275 000 A 124959275 000 A 125359275 000 A 125859275 000 A 126059275 000 A 126159275 000 A 126259275 000 A 126359275 000 A 126459275 000 A 126559275 000 A 126659275 000 A 126759275 000 A 127459275 000 A 128959275 000 A 129059275 000 A 129159275 000 A 129259275 000 A 129359275 000 A 129459275 000 A 129559275 000 A 129659275 000 A 129959275 000 A 130059275 000 A 130559275 000 A 130659275 000 A 131659275 000 A 133159275 000 A 136859275 000 A 139059275 000 A 139159275 000 A 139259275 000 A 139459275 000 A 139559275 000 A 139659275 000 A 139859275 000 A 141259275 000 A 142359275 000 A 142459275 000 A 142959275 000 A 144059275 000 A 146559275 000 A 147959275 000 A 148859275 000 A 149059275 000 A 149359275 000 A 149959275 000 A 150059275 000 A 152259275 000 A 153359275 000 A 153459275 000 A 153659275 000 A 153759275 000 A 153859275 000 A 153959275 000 A 154059275 000 A 154259275 000 A 156159275 000 A 157559275 000 A 157659275 000 A 157759275 000 A 157859275 000 A 159559275 000 A 159659275 000 A 160059275 000 A 160159275 000 A 160259275 000 A 160359275 000 A 161459275 000 A 161559275 000 A 161659275 000 A 161959275 000 A 162259275 000 A 164259275 000 A 164359275 000 A 164859275 000 A 164959275 000 A 165059275 000 A 165159275 000 A 165259275 000 A 165359275 000 A 165459275 000 A 165559275 000 A 165659275 000 A 165759275 000 A 165859275 000 A 165959275 000 A 166059275 000 A 166159275 000 A 166359275 000 A 166459275 000 A 166559275 000 A 166659275 000 A 166759275 000 A 166859275 000 A 166959275 000 A 167159275 000 A 167259275 000 A 167359275 000 A 171259275 000 A 171359275 000 A 171459275 000 A 171559275 000 A 171659275 000 A 171759275 000 A 171859275 000 A 171959275 000 A 172059275 000 A 172159275 000 A 172259275 000 A 172359275 000 A 172459275 000 A 172559275 000 A 172659275 000 A 172759275 000 A 172859275 000 A 172959275 000 A 173059275 000 A 173259275 000 A 173459275 000 A 173859275 000 A 173959275 000 A 175859275 000 A 175959275 000 A 176159275 000 A 176259275 000 A 176359275 000 A 177559275 000 A 177659275 000 A 179759275 000 A 179859275 000 A 179959275 000 A 180059275 000 A 180159275 000 A 180259275 000 A 180359275 000 A 180459275 000 A 180559275 000 A 180659275 000 A 180759275 000 A 180859275 000 A 182259275 000 A 182359275 000 A 182459275 000 A 183159275 000 A 183259275 000 A 183459275 000 A 183559275 000 A 183659275 000 A 183759275 000 A 183859275 000 A 183959275 000 A 184259275 000 A 184359275 000 A 184959275 000 A 185059275 000 A 185359275 000 A 185459275 000 A 185559275 000 A 185859275 000 A 185959275 000 A 1870
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gruson

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Zonage A favorisant la fonctionnalité écologique du territoire – 100 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Non constructible (cf. règlement) – 100 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S6 (Non constructible cf. réglement) – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m² – 100 % de la parcelle
Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement non-collectif – 100 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Faible – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T4 Servitude aéronautique – 64 % de la parcelle
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques - Côte de dégagement: 190.4 m – 64 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 36 % de la parcelle
Autre information
EL7 : Servitudes d'alignement des voies publiques – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre information
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Autre information
T5 Servitudes aéronautiques de dégagement – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59275 000 A 1146 (592750000A1146)
Commune
Gruson (59275)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1146
Surface cadastrale (contenance)
2,4 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59275 000 A 1144Parcelle suivante : 59275 000 A 1147