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Parcelle 59275 000 A 1184

Gruson (59275), section A

Contenance
3 419 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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59275 000 A 2459275 000 A 2859275 000 A 3359275 000 A 27159275 000 A 27259275 000 A 28159275 000 A 28459275 000 A 29859275 000 A 29959275 000 A 30159275 000 A 30259275 000 A 30359275 000 A 30459275 000 A 33059275 000 A 33359275 000 A 33559275 000 A 33759275 000 A 34859275 000 A 34959275 000 A 35759275 000 A 35859275 000 A 35959275 000 A 36059275 000 A 40059275 000 A 41059275 000 A 41759275 000 A 41859275 000 A 41959275 000 A 45259275 000 A 45859275 000 A 47759275 000 A 47859275 000 A 47959275 000 A 48259275 000 A 49459275 000 A 49559275 000 A 49659275 000 A 49759275 000 A 50659275 000 A 61459275 000 A 87359275 000 A 87459275 000 A 93959275 000 A 94359275 000 A 94959275 000 A 95159275 000 A 95459275 000 A 96459275 000 A 96659275 000 A 97059275 000 A 98259275 000 A 98859275 000 A 100759275 000 A 101059275 000 A 112859275 000 A 113859275 000 A 114059275 000 A 115259275 000 A 115859275 000 A 115959275 000 A 116159275 000 A 116759275 000 A 116859275 000 A 118459275 000 A 128959275 000 A 129159275 000 A 129659275 000 A 129959275 000 A 130059275 000 A 133159275 000 A 136059275 000 A 136859275 000 A 142559275 000 A 142659275 000 A 142859275 000 A 142959275 000 A 147359275 000 A 147959275 000 A 148059275 000 A 148459275 000 A 149459275 000 A 150059275 000 A 151359275 000 A 151459275 000 A 151959275 000 A 152059275 000 A 152159275 000 A 152259275 000 A 155459275 000 A 156159275 000 A 159559275 000 A 159659275 000 A 160559275 000 A 160659275 000 A 160759275 000 A 160859275 000 A 160959275 000 A 161059275 000 A 161159275 000 A 161259275 000 A 161359275 000 A 161659275 000 A 161759275 000 A 161859275 000 A 161959275 000 A 162059275 000 A 162159275 000 A 162259275 000 A 164259275 000 A 164359275 000 A 166959275 000 A 167059275 000 A 170059275 000 A 170159275 000 A 170259275 000 A 170359275 000 A 170459275 000 A 170559275 000 A 170659275 000 A 170759275 000 A 170859275 000 A 170959275 000 A 171059275 000 A 171159275 000 A 174259275 000 A 174359275 000 A 175859275 000 A 175959275 000 A 176159275 000 A 178159275 000 A 179059275 000 A 179259275 000 A 180359275 000 A 180459275 000 A 180559275 000 A 182059275 000 A 182259275 000 A 182359275 000 A 182459275 000 A 184259275 000 A 185859275 000 A 185959275 000 A 187059275 000 A 1871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

94 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

UVD6.1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

7 % de la parcelle
Document : 200093201_PLUI_20260520

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Gruson

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Zonage A favorisant la fonctionnalité écologique du territoire – 94 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Non constructible (cf. règlement) – 94 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S6 (Non constructible cf. réglement) – 94 % de la parcelle
Orientation d’aménagement et de programmation (OAP)
OAP Thématique TVB : Développer les zones tampon des réservoirs des biodiversités – 14 % de la parcelle
Continuité écologique (trame verte et bleue)
Zone tampon des réservoirs de biodiversité – 14 % de la parcelle
Hauteur
Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10 – 7 % de la parcelle
Stationnement
Stationnement : Règles de stationnement S3 (Dispositions générales) – 7 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Zonage d’assainissement
Annexe sanitaire : Assainissement non-collectif – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable – 100 % de la parcelle
Travaux soumis à déclaration ou à permis (démolition, clôtures, ravalement)
Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation – 100 % de la parcelle
Autre information
T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières – 100 % de la parcelle
Site archéologique
Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m² – 99 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Faible – 94 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
DPU - Application du droit de préemption urbain – 7 % de la parcelle
Projet de plan de prévention des risques
Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (6 % de la parcelle), faible (94 %)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
59275 000 A 1184 (592750000A1184)
Commune
Gruson (59275)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1184
Surface cadastrale (contenance)
3 419 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
3 401 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200093201_PLUI_20260520)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 59275 000 A 1170 – 15 Rue Verte, 59152 GrusonParcelle suivante : 59275 000 A 1188 – 2 Rue de la Plaine, 59152 Gruson