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Parcelle 51092 000 ZL 168

Parcelle cadastrale de 3 659 m² (contenance cadastrale), à Broyes.

Contenance
3 659 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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51092 000 ZL 3051092 000 ZL 3151092 000 ZL 3251092 000 ZL 3451092 000 ZL 3651092 000 ZL 3751092 000 ZL 3951092 000 ZL 4051092 000 ZL 4151092 000 ZL 4351092 000 ZL 4451092 000 ZL 4551092 000 ZL 4651092 000 ZL 4751092 000 ZL 4851092 000 ZL 4951092 000 ZL 5051092 000 ZL 6051092 000 ZL 6151092 000 ZL 6251092 000 ZL 7251092 000 ZL 7351092 000 ZL 7451092 000 ZL 7551092 000 ZL 7651092 000 ZL 7751092 000 ZL 7851092 000 ZL 7951092 000 ZL 8051092 000 ZL 8151092 000 ZL 8251092 000 ZL 8351092 000 ZL 8451092 000 ZL 8551092 000 ZL 11351092 000 ZL 13151092 000 ZL 13251092 000 ZL 13351092 000 ZL 13451092 000 ZL 13751092 000 ZL 13851092 000 ZL 14651092 000 ZL 14851092 000 ZL 14951092 000 ZL 15251092 000 ZL 15351092 000 ZL 15451092 000 ZL 15551092 000 ZL 15651092 000 ZL 15751092 000 ZL 15851092 000 ZL 15951092 000 ZL 16051092 000 ZL 16151092 000 ZL 16251092 000 ZL 16351092 000 ZL 16451092 000 ZL 16551092 000 ZL 16651092 000 ZL 16751092 000 ZL 16851092 000 ZL 16951092 000 ZL 17051092 000 ZL 17151092 000 ZL 17251092 000 ZL 17351092 000 ZL 17451092 000 ZL 17551092 000 ZL 17651092 000 ZL 17751092 000 ZL 17851092 000 ZL 17951092 000 ZL 18051092 000 ZL 18151092 000 ZL 18251092 000 ZL 18351092 000 ZL 18451092 000 ZL 18551092 000 ZL 18651092 000 ZL 18751092 000 ZL 18851092 000 ZL 20151092 000 ZL 20251092 000 ZL 20351092 000 ZL 20751092 000 ZL 20951092 000 ZL 21051092 000 ZL 232
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Broyes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
51092 000 ZL 168 (51092000ZL0168)
Commune
Broyes (51092)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
168
Surface cadastrale (contenance)
3 659 m²
Surface calculée
3 651 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (51092_20041206)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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