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Parcelle 51092 000 ZL 44

Parcelle cadastrale de 1,8 ha (contenance cadastrale), à Broyes.

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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51092 000 ZL 651092 000 ZL 751092 000 ZL 851092 000 ZL 951092 000 ZL 1051092 000 ZL 1151092 000 ZL 1251092 000 ZL 1351092 000 ZL 1451092 000 ZL 1551092 000 ZL 1651092 000 ZL 1751092 000 ZL 2051092 000 ZL 2751092 000 ZL 2851092 000 ZL 3051092 000 ZL 3151092 000 ZL 3251092 000 ZL 3451092 000 ZL 3551092 000 ZL 3651092 000 ZL 3751092 000 ZL 3851092 000 ZL 3951092 000 ZL 4051092 000 ZL 4151092 000 ZL 4251092 000 ZL 4351092 000 ZL 4451092 000 ZL 4551092 000 ZL 4651092 000 ZL 4751092 000 ZL 4851092 000 ZL 4951092 000 ZL 5051092 000 ZL 6051092 000 ZL 6151092 000 ZL 6251092 000 ZL 7551092 000 ZL 7651092 000 ZL 7751092 000 ZL 7851092 000 ZL 7951092 000 ZL 8051092 000 ZL 8151092 000 ZL 8251092 000 ZL 8351092 000 ZL 8451092 000 ZL 8551092 000 ZL 8651092 000 ZL 8751092 000 ZL 9051092 000 ZL 9151092 000 ZL 9251092 000 ZL 9351092 000 ZL 9451092 000 ZL 9551092 000 ZL 9651092 000 ZL 9751092 000 ZL 9851092 000 ZL 9951092 000 ZL 10051092 000 ZL 10151092 000 ZL 10251092 000 ZL 10351092 000 ZL 10451092 000 ZL 10551092 000 ZL 10651092 000 ZL 10751092 000 ZL 10851092 000 ZL 10951092 000 ZL 11051092 000 ZL 11151092 000 ZL 11251092 000 ZL 15251092 000 ZL 15351092 000 ZL 15451092 000 ZL 15551092 000 ZL 15651092 000 ZL 15751092 000 ZL 15851092 000 ZL 15951092 000 ZL 16051092 000 ZL 16151092 000 ZL 16251092 000 ZL 16351092 000 ZL 16451092 000 ZL 16551092 000 ZL 16651092 000 ZL 16751092 000 ZL 16851092 000 ZL 16951092 000 ZL 17051092 000 ZL 17151092 000 ZL 17251092 000 ZL 17351092 000 ZL 17451092 000 ZL 17551092 000 ZL 17651092 000 ZL 17851092 000 ZL 18651092 000 ZL 18751092 000 ZL 18851092 000 ZL 18951092 000 ZL 19351092 000 ZL 19451092 000 ZL 19551092 000 ZL 19651092 000 ZL 19751092 000 ZL 19851092 000 ZL 19951092 000 ZL 20051092 000 ZL 20151092 000 ZL 20251092 000 ZL 20351092 000 ZL 20451092 000 ZL 20551092 000 ZL 20651092 000 ZL 20751092 000 ZL 20851092 000 ZL 20951092 000 ZL 21051092 000 ZL 21151092 000 ZL 21451092 000 ZL 22351092 000 ZL 22551092 000 ZL 22651092 000 ZL 22851092 000 ZL 23151092 000 ZL 232
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Broyes

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
51092 000 ZL 44 (51092000ZL0044)
Commune
Broyes (51092)
Préfixe
000
Section
ZL
Numéro
44
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Carte communale (51092_20041206)

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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